http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13
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    Éléments
    ÉlémentDescription
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
    Types complexes
    Complex TypeDescription
    Liste des acquisitions
    Assurance en délégation d'un emprunteur.
    Bien composant une garantie.
    Liste de biens.
    Objet décrivant une caution dans le Système Expert.
    Caution hypothécaire du dossier.
    Liste des cautions
    Liste de cautions hypothécaire.
    Charge relative à un emprunteur.
    Liste de charges
    Contact d'un intervenant.
    Liste de contact intervenants.
    Copropriété composant le bien
    Copropriétés composant le bien
    Description d'un bien.
    Liste de descriptions de biens.
    Objet contenant les informations permettant l'intégration d'un dossier saisi en ligne.
    Dette rachetée.
    Liste des dettes rachetées.
    Objet contenant les informations permettant la génération d'un document pour la saisie en ligne
    Informations sur un document pouvant être généré pour une saisie en ligne
    Liste d'informations sur les documents pouvant être générés pour une saisie en ligne
    Emploi composant la liste
    Liste d'emplois d'un emprunteur.
    Emprunt.
    Emprunteur de la saisie en ligne.
    Liste d'emprunteurs
    Liste d'emprunts.
    Estimation récente d'un bien.
    Financement.
    Liste des financements
    Garantie composant la liste
    Liste de garanties.
    Compte bancaire utilisé pour le prêt. Il ne doit y avoir qu'un seul IBAN par dossier.
    Objet contenant toutes les informations permettant de rechercher un document d'une simulation.
    Objet contenant toutes les informations permettant de rechercher un document d'une simulation.
    Informations contenant les informations d'une pièce à ajouter dans la saisie en ligne.
    Informations permettant de connaitre l’état d’une saisie en ligne
    Informations permettant au service de générer le document de la saisie en ligne
    Informations permettant l'intégration d'une saisie en ligne.
    Information du service permettant de lister les documents disponibles pour une saisie en ligne
    Information du service permettant de lister les documents disponibles pour une saisie en ligne
    Lien entre emprunteurs.
    Lien PersonnePhysique Et PersonneMorale.
    Liste des LienPersonnePhysiqueEtPersonneMorale
    Liste des liens
    Personne à charge d'un emprunteur.
    Liste de personnes à charges
    Informations liés à une pièce
    Prix d'acquisition d'un bien.
    Propriétaire d'une garantie.
    Liste de propriétaires.
    Référence cadastrale d'une garantie.
    Liste de références cadastrales.
    Résultat de l’ajout d’une pièce dans une saisie en ligne
    Objet contenant le document demandé.
    Objet contenant le document demandé.
    Résultat de l'appel du service contenant toutes les informations sur l'état de la saisie en ligne dans le système informatique du CFCAL
    Le résultat de l'appel du service avec les informations du document
    Résultat de l'intégration d'une saisie en ligne.
    Résultat de l'appel du service permettant de lister les documents disponibles pour une saisie en ligne
    Résultat de l'appel du service permettant de lister les documents disponibles pour une saisie en ligne
    Résultat de l'appel du service de validation et d'enregistrement d'une saisie en ligne dans le système informatique du CFCAL
    Résultat de la validation d'une saisie en ligne
    Revenu d'un emprunteur.
    Liste de revenus.
    Dossier de prêt complet composé des différentes sections.
    SCI lié au prêt
    Section des acquisitions.
    Section des cautions.
    Section des cautions hypothécaire du dossier de prêt.
    Section relative au compte bancaire.
    Section des contacts du courtier du dossier de prêt.
    Section des emprunteurs du dossier de prêt.
    Section des emprunts et dettes du dossier de prêt.
    Section des financements.
    Section des garanties.
    Section des intermédiaires.
    Section des LienPersonnePhysiqueEtPersonneMorales.
    Section du notaire.
    Section des types de signatures.
    Section des informations provenant de la simulation du système expert.
    Contient les données relatives à la signature d'un emprunteur
    Liste d'emprunteurs
    Société en rapport au dossier (en tant qu'employeur et/ou entreprise d'un intervenant).
    Ville.
    Types simples
    Simple TypeDescription
    Enumération des capacités juridiques.MineurEmancipeMineur émancipéMineurSousAdministrationLegalePureEtSimpleMineur sous administration légale pure et simpleMineurSousAdministrationSousControleJudiciaireMineur sous administration sous contrôle judiciaireMineurSousTutelleMineur sous tutellePupilleDetatPupille d'EtatPupilleDeLaNationPupille de la NationMajeurCapableMajeur capableMajeurSousSauvegardeDeJusticeMandatOrdinaireMajeur sous sauvegarde de justice mandat ordinaireMajeurSousSauvegardeDeJusticeMandatDonneEnConsiderationDeMiseSousSauvegardeDeJusticeMajeur sous sauvegarde de justice mandat donné en considération de mise sous sauvegarde de justiceMajeurSousSauvegardeDeJusticeMandatSpecialMajeur sous sauvegarde de justice mandat spécialMajeurSousCuratelleSimpleMajeur sous curatelle simpleMajeurSousCuratelleRenforceeMajeur sous curatelle renforcéeMajeurSousGeranceDeTutelleMajeur sous gérance de tutelleMajeurSousControleJudiciaireMajeur sous contrôle judiciaireMajeurSousTutelleMajeur sous tutelleMajeurSousSauvegardeDeJusticeMajeur sous sauvegarde de justiceMajeurSousCuratelleMajeur sous curatelle
    Enumération des TypeChargesReellesDroitDUsageDroit d'usageDroitDHabitationDroit d'habitationBailAVieBail à vieInconnuInconnu
    Enumération des titres pour un intervenant.MonsieurMonsieurMadameMadameMademoiselleMademoiselle
    Enumération des types de contrats.CDICDICDDCDDVacationVacationCNECNE
    Enumération des états d'environnement d'une garantie.ExcellentExcellentBonBonMoyenMoyenPassablePassableMediocreMédiocre
    Enumération des différents types d'estimations pour les acquisitionsPrixAcquisitionPrix d'acquisitionDonationDonationPartagePartageSuccessionSuccessionLicitationLicitationPrixAcquisitionTerrainPrix d'acquisition terrain
    Enumération des types de statut pour un emprunt.ConserverEngagement conservé, non racheté par le CFCAL.RacheterEngagement racheté par le CFCAL.
    Enumération des types d'états pour une saisie en ligneEnCoursSaisie en ligne ne cours de traitementSupprimeSaisie en ligne suppriméEnvoyeNonIntegreSaisie en ligné déjà envoyé mais pas intégré au CFCALEnvoyeEtIntegreDossier envoyé et intégré au CFCAL
    Enumération des formes juridiquessarlSARLsaSAautreAutresnpSNPsciSCIscpSCPselarlSELARLartisancommercantArtisan CommerçantcommercantCommerçantartisanArtisanofficierpublicouministerielOfficier public ou ministérielprofessionliberaleProfession libéraleexploitantagricoleExploitant agricoleagentcommercialAgent commercialassociegerantdesocieteAssocié Gérant de sociétéautrepersonnephysique(Autre) personne physiqueindivisionentrepersonnesphysiquesIndivision entre personnes physiquesindivisionavecpersonnemoraleIndivision avec personne moralesocietecreeedefaitentrepersonnesphysiquesSociété créée de fait entre personnes physiquessocietecreeedefaitavecpersonnemoraleSociété créée de fait avec personne moralesocieteenparticipationentrepersonnesphysiquesSociété en participation entre personnes physiquessocieteenparticipationavecpersonnemoraleSociété en participation avec personne moralesocieteenparticipationdeprofessionsliberalesSociété en participation de professions libéralesparoissehorszoneconcordataireParoisse hors zone concordataireautregroupementdedroitprivenondotedelapersonnalitemoraleAutre groupement de droit privé non doté de la personnalité moralerepresentationouagencecommercialedetatouorganismepublicetrangerimmatriculeaurcsReprésentation ou agence commerciale d'état ou organisme public étranger immatriculé au RCSsocieteetrangereimmatriculeeaurcsSociété étrangère immatriculée au RCSorganisationinternationaleOrganisation internationaleetatcollectiviteouetablissementpublicetrangerÉtat collectivité ou établissement public étrangersocieteetrangerenonimmatriculeeaurcsSociété étrangère non immatriculée au RCSautrepersonnemoralededroitetranger(Autre) personne morale de droit étrangeretablissementpublicnationalacaractereindustrieloucommercialdoteduncomptablepublicÉtablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable publicetablissementpublicnationalacaractereindustrieloucommercialnondoteduncomptablepublicÉtablissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable publicexploitantpublicExploitant publicetablissementpubliclocalacaractereindustrieloucommercialÉtablissement public local à caractère industriel ou commercialregiedunecollectivitelocaleacaractereindustrieloucommercialRégie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercialinstitutionbanquedefranceInstitution Banque de FrancesocietedecautionmutuelleSociété de caution mutuellesocietecooperativedebanquepopulaireSociété coopérative de banque populairecaissedecreditmaritimemutuelCaisse de crédit maritime mutuelcaissefederaledecreditmutuelCaisse (fédérale) de crédit mutuelassociationcooperativeinscritedroitlocalalsacemoselleAssociation coopérative inscrite ( droit local Alsace Moselle )caissedepargneetdeprevoyanceaformecooperativeCaisse d'épargne et de prévoyance à forme coopérativesocieteennomcollectifSociété en nom collectifsocieteennomcollectifcooperativeSociété en nom collectif coopérativesocieteencommanditesimpleSociété en commandite simplesocieteencommanditesimplecooperativeSociété en commandite simple coopérativesocieteencommanditeparactionsSociété en commandite par actionssocieteencommanditeparactionscooperativeSociété en commandite par actions coopérativesocietedexerciceliberalencommanditeparactionSociété d'exercice libéral en commandite par actionsarlnationaleSARL nationalesarldeconomiemixteSARL d'économie mixtesarlimmobilierepourlecommerceetlindustriesicomiSARL immobilière pour le commerce et l'industrie (SICOMI)societeimmobilieredegestionSociété immobilière de gestionsaferensarlSafer en SARLsarlmixtedinteretagricolesmiSARL mixte d'intérêt agricole (SMIA)sarldinteretcollectifagricolesicaSARL d'intérêt collectif agricole (SICA)sarldattributionSARL d'attributionsarlcooperativedeconstructionSARL coopérative de constructionsarlcooperativedeconsommationSARL coopérative de consommationsarlcooperativeartisanaleSARL coopérative artisanalesarlcooperativedinteretmaritimeSARL coopérative d'intérêt maritimesarlcooperativedetransportsSARL coopérative de transportssarlcooperativeouvrieredeproductionetdecreditscopSARL coopérative ouvrière de production et de crédit (SCOP)sarluniondesocietescooperativesSARL union de sociétés coopérativesautresarlcooperativeAutre SARL coopérativesocietedexerciceliberalaresponsabilitelimiteeSociété d'exercice libéral à responsabilité limitéesarlunipersonnelleSARL unipersonnelleautresocietearesponsabilitelimiteeAutre société à responsabilité limitéesaaparticipationouvriereaconseildadministrationSA à participation ouvrière à conseil d'administrationsanationaleaconseildadministrationSA nationale à conseil d'administrationsadeconomiemixteaconseildadministrationSA d'économie mixte à conseil d'administrationsocietedinvestissementacapitalvariablesicavaconseildadministrationSociété d'investissement à capital variable (SICAV) à conseil d'administrationsocieteanonymeimmobilierepourlecommerceetlindustriesicomiaconseildadministrationSociété anonyme immobilière pour le commerce et l'industrie (SICOMI) à conseil d'administrationsocieteanonymeimmobilieredinvestissementaconseildadministrationSociété anonyme immobilière d'investissement à conseil d'administrationsaferanonymeaconseildadministrationSafer anonyme à conseil d'administrationsocieteanonymemixtedinteretagricolesmiaaconseildadministrationSociété anonyme mixte d'intérêt agricole (SMIA) à conseil d'administrationsocieteanonymemixtedinteretcollectifagricolesicaaconseildadministrationSociété anonyme mixte d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administrationsocieteanonymedattributionaconseildadministrationSociété anonyme d'attribution à conseil d'administrationsocieteanonymecooperativedeconstructionaconseildadministrationSociété anonyme coopérative de construction à conseil d'administrationsadehlmaconseildadministrationSA de HLM à conseil d'administrationsacooperativedeproductiondehlmaconseildadministrationSA coopérative de production de HLM à conseil d'administrationsadecreditimmobilieraconseildadministrationSA de crédit immobilier à conseil d'administrationsacooperativedeconsommationaconseildadministrationSA coopérative de consommation à conseil d'administrationsacooperativedecommercantsdetaillantsaconseildadministrationSA coopérative de commerçants détaillants à conseil d'administrationsacooperativeartisanaleaconseildadministrationSA coopérative artisanale à conseil d'administrationsacooperativedinteretmaritimeaconseildadministrationSA coopérative (d'intérêt) maritime à conseil d'administrationsacooperativedetransportsaconseildadministrationSA coopérative de transports à conseil d'administrationsacooperativeouvrieredeproductionetdecreditscopaconseildadministrationSA coopérative ouvrière de production et de crédit (SCOP) à conseil d'administrationsauniondesocietescooperativesaconseildadministrationSA union de sociétés coopératives à conseil d'administrationautresacooperativeaconseildadministrationAutre SA coopérative à conseil d'administrationsocietedexerciceliberalaformeanonymeaconseildadministrationSociété d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administrationautresaaconseildadministrationAutre SA à conseil d'administrationsaaparticipationouvriereadirectoireSA à participation ouvrière à directoiresanationaleadirectoireSA nationale à directoiresadeconomiemixteadirectoireSA d'économie mixte à directoiresocietedinvestissementacapitalvariablesicavadirectoireSociété d'investissement à capital variable (SICAV) à directoiresocieteimmobilierepourlecommerceetlindustriesicomianonymeadirectoireSociété immobilière pour le commerce et l'industrie (SICOMI) anonyme à directoiresocieteimmobilieredinvestissementanonymeadirectoireSociété immobilière d'investissement anonyme à directoiresaferanonymeadirectoireSafer anonyme à directoiresocieteanonymemixtedinteretagricolesmiaSociété anonyme mixte d'intérêt agricole (SMIA)societeanonymedinteretcollectifagricolesicaSociété anonyme d'intérêt collectif agricole (SICA)societeanonymedattributionadirectoireSociété anonyme d'attribution à directoiresocieteanonymecooperativedeconstructionadirectoireSociété anonyme coopérative de construction à directoiresocieteanonymedehlmadirectoireSociété anonyme de HLM à directoiresocietecooperativedeproductiondehlmanonymeadirectoireSociété coopérative de production de HLM anonyme à directoiresadecreditimmobilieradirectoireSA de crédit immobilier à directoiresacooperativedeconsommationadirectoireSA coopérative de consommation à directoiresacooperativedecommercantsdetaillantsadirectoireSA coopérative de commerçants détaillants à directoiresacooperativeartisanaleadirectoireSA coopérative artisanale à directoiresacooperativedinteretmaritimeadirectoireSA coopérative (d'intérêt) maritime à directoiresacooperativedetransportadirectoireSA coopérative de transport à directoiresacooperativeouvrieredeproductionetdecreditscopadirectoireSA coopérative ouvrière de production et de crédit (SCOP) à directoiresauniondesocietescooperativesadirectoireSA union de sociétés coopératives à directoireautresacooperativeadirectoire(Autre) SA coopérative à directoiresocietedexerciceliberalaformeanonymeadirectoireSociété d'exercice libéral à forme anonyme à directoireautresaadirectoire(Autre) SA à directoiresocieteparactionssimplifieesasSociété par actions simplifiée (SAS)societeparactionssimplifieeaassocieuniqueousocieteparactionssimplifieeunipersonnelleSociété par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnellecaissedCaisse d’épargne et de prévoyancegroupementeuropeendGroupement européen d’intérêt économique (GEIE)groupementdGroupement d’intérêt économique (GIE)cooperativedCoopérative d’utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)societecooperativeagricoleSociété coopérative agricoleuniondesocietescooperativesagricolesUnion de sociétés coopératives agricolessocietedSociété d’assurance mutuellesocieteciviledeplacementcollectifimmobilierscpiSociété civile de placement collectif immobilier (SCPI)societeciviledSociété civile d’intérêt collectif agricole (SICA)groupementagricoledGroupement agricole d’exploitation en commun (GAEC)groupementfoncieragricoleGroupement foncier agricolegroupementagricolefoncierGroupement agricole fonciergroupementforestierGroupement forestiergroupementpastoralGroupement pastoralgroupementfoncierruralGroupement foncier ruralsocietecivilefonciereSociété civile foncièresocietecivileimmobiliereSociété civile immobilièresocietecivileimmobilieredeconstructionventeSociété civile immobilière de construction ventesocieteciviledattributionSociété civile d’attributionsocietecivilecooperativedeconstructionSociété civile coopérative de constructionsocietecivilecooperativedeconsommationSociété civile coopérative de consommationsocietecivilecooperativedinteretmaritimeSociété civile coopérative (d’intérêt) maritimesocietecivilecooperativeentremedecinsSociété civile coopérative entre médecinsautresocietecivilecooperativeAutre société civile coopérativescpdSCP d’avocatsscpdavocatsauxconseilSCP d’avocats aux conseilscpdavouesdSCP d’avoués d’appelscpdhuissiersSCP d’huissiersscpdenotairesSCP de notairesscpdecommissairespriseursSCP de commissaires-priseursscpdegreffiersdetribunaldecommerceSCP de greffiers de tribunal de commercescpdeconseilsjuridiquesSCP de conseils juridiquesscpdecommissairesauxcomptesSCP de commissaires aux comptesscpdemedecinsSCP de médecinsscpdedentistesSCP de dentistesvSCP d’infirmiersscpdemasseurskinesitherapeutesSCP de masseurs kinésithérapeutesscpdedirecteursdelaboratoiredSCP de directeurs de laboratoire d’analyse médicalescpdeveterinairesSCP de vétérinairesscpdegeometresexpertsSCP de géomètres-expertsscpdarchitectesSCP d’architectesautressocietecivileprofessionnelle(Autres) Société Civile professionnellesocieteciviledemoyensSociété civile de moyenscaisselocaledecreditmutuelCaisse (locale) de crédit mutuelcaissedecreditagricolemutuelCaisse de crédit agricole mutuelsocieteciviledexploitationagricoleSociété civile d’exploitation agricoleexploitationagricolearesponsabilitelimiteeExploitation agricole à responsabilité limitéeautresocietecivileAutre société civileautrespersonnesdedroitpriveinscritesauregistreducommerceetdessocietesAutres personnes de droit privé inscrites au registre du commerce et des sociétésautoriteconstitutionnelleAutorité constitutionnelleautoriteadministrativeindependanteAutorité administrative indépendanteministereMinistèreservicecentraldService central d’un ministèreserviceduministeredeladefenseService du ministère de la DéfenseservicedeconcentreacompetencenationdService déconcentré à compétence nation. D’un ministère (hors Défense)servicedeconcentredelService déconcentré de l’État à compétence (inter) régionaleservicedeconcentredeletatacompetenceinterdepartementaleService déconcentré de l’État à compétence (inter) départementaleautreservicedeconcentredel(Autre) Service déconcentré de l’État à compétence territorialeecolenationalenondoteedelapersonnalitemoraleEcole nationale non dotée de la personnalité moralecommuneCommunedepartementDépartementterritoiredTerritoire d’Outre-merautrecollectiviteterritoriale(Autre) Collectivité territorialeregionRégioncommuneassocieeCommune associéesectiondecommuneSection de communeensembleurbainEnsemble urbainassociationsyndicaleautoriseeAssociation syndicale autoriséeassociationfonciereurbaineAssociation foncière urbaineassociationfoncierederemembrementAssociation foncière de remembrementetablissementpubliclocaldÉtablissement public local d’enseignementsecteurdecommuneSecteur de communedistricturbainDistrict urbaincommunauteurbaineCommunauté urbainesyndicatintercommunalavocationmultiplesivomSyndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)communautedecommunesCommunauté de communescommunautedevillesCommunauté de villescommunautedagglomerationCommunauté d'agglomérationautreetablissementpubliclocaldecooperationnonspecialiseouententeAutre établissement public local de coopération non spécialisé ou ententeinstitutioninterdepartementalouententeInstitution interdépartemental ou ententeinstitutioninterregionaleouententeInstitution interrégionale ou ententesyndicatintercommunalavocationuniquesivuSyndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)syndicatmixtecommunalSyndicat mixte communalautresyndicatmixteAutre syndicat mixtecommissionsyndicalepourlagestiondesbiensindivisdescommunesCommission syndicale pour la gestion des biens indivis des communescentrecommunaldactionsocialeCentre communal d'action socialecaissedesecolesCaisse des écolescaissedecreditmunicipalCaisse de crédit municipaletablissementdhospitalisationÉtablissement d'hospitalisationsyndicatinterhospitalierSyndicat inter hospitalieretablissementpubliclocalsocialetmedicosocialÉtablissement public local social et médico-socialofficepublicdhabitationaloyermodereophlmOffice public d'habitation à loyer modéré (OPHLM)servicedepartementaldincendieService départemental d'incendieetablissementpubliclocalculturelÉtablissement public local culturelregiedunecollectivitelocaleacaractereadministratifRégie d'une collectivité locale à caractère administratifautreetablissementpublicadministratiflocal(Autre) Établissement public administratif localorganismeconsulaireOrganisme consulaireetablissementpublicnationalayantfonctiondadministrationcentraleÉtablissement public national ayant fonction d'administration centraleetablissementpublicnationalacaracterescientifiquecultureletprofessionnelÉtablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnelautreetablissementpublicnationaldenseignementAutre établissement public national d'enseignementautreetablissementpublicnationaladministratifacompetenceterritorialelimiteeAutre établissement public national administratif à compétence territoriale limitéeetablissementpublicnationalacaractereadministratifÉtablissement public national à caractère administratifgroupementdinteretpublicgipGroupement d'intérêt public (GIP)etablissementpublicdescultesdalsacelorraineÉtablissement public des cultes d'Alsace-LorrainecercleetfoyerdansarmeesCercle et foyer dans les arméesautrepersonnemoralededroitadministratifAutre personne morale de droit administratifregimegeneraldelasecuritesocialeRégime général de la sécurité socialeregimespecialdesecuritesocialeRégime spécial de sécurité socialeinstitutionderetraitecomplementaireInstitution de retraite complémentairemutualitesocialeagricoleMutualité sociale agricoleregimemaladiedesnonsalariesnonagricolesRégime maladie des non-salariés non agricolesregimevieillessenedependantpasduregimegeneraldelasecuritesocialeRégime vieillesse ne dépendant pas du régime général de la sécurité socialeregimedassurancechomageRégime d'assurance chômageautreregimedeprevoyancesocialeAutre régime de prévoyance socialemutuelleMutuelleassurancemutuelleagricoleAssurance mutuelle agricoleautreorganismemutualisteAutre organisme mutualistecomitecentraldentrepriseComité central d'entreprisecomitedetablissementComité d'établissementsyndicatdesalariesSyndicat de salariéssyndicatpatronalSyndicat patronalordreprofessionnelouassimileOrdre professionnel ou assimilécentretechniqueindustrieloucomiteprofessionneldudeveloppementeconomiqueCentre technique industriel ou comité professionnel du développement économiqueautreorganismeprofessionnelAutre organisme professionnelsyndicatdecoproprieteSyndicat de copropriétéassociationsyndicalelibreAssociation syndicale libreassociationnondeclareeAssociation non déclaréeassociationdeclareeAssociation déclaréeassociationdeclareeentreprisesdinsertionparleconomiqueAssociation déclarée "entreprises d'insertion par l'économique"associationintermediaireAssociation intermédiairegroupementdemployeursGroupement d'employeursassociationdeclareereconnuedutilitepubliqueAssociation déclarée reconnue d'utilité publiquecongregationCongrégationassociationdedroitlocalAssociation de droit localfondationFondationautrepersonnemoralededroitpriveAutre personne morale de droit privésabelgiqueS.AsprlS.P.R.LsprluS.P.RL.U.scrlS.C.R.LscriS.C.R.I.asblA.S.B.L.scsS.C.S.scaS.C.A.sncS.N.C.personnemoralededroitpublicPersonne morale de droit publicsocieteafinalitesocialeSociété à finalité socialeassociationmomentaneeAssociation momentanéeassociationenparticipationAssociation en participationgroupementdintereteconomiqueGroupement d'intérêt économiqueseSEsceSCEsagrS. AGR.scagSC AGsprlsSPRL SscsaSC SAscsprlSC SPRLscscrlSC - SCRL
    Enumération des TypeModeAcquisition pour les acquisitionsActeDAchatActe d'achatActeDeDonationActe de DonationActeDeSortieIndivisionActe De Sortie IndivisionAdjudicationDefinitiveAdjudication Définitive
    Enumération des types de nationalitéAlgerienneAlgérienneAllemandeAllemandeArgentineArgentineAustralienneAustralienneAutrichienneAutrichienneBelgeBelgeBolivienneBolivienneBresilienneBrésilienneBulgareBulgareCamerounaiseCamerounaiseCanadienneCanadienneChilienneChilienneChinoiseChinoiseChyprioteChyprioteColombienneColombienneCostaricienneCostaricienneCubaineCubaineDanoiseDanoiseEgyptienneEgyptienneEquatorienneEquatorienneEspagnoleEspagnoleEstonienneEstonienneAmericaineAméricaineFinlandaiseFinlandaiseFrancaiseFrançaiseGrecqueGrecqueGuatemaltequeGuatémaltèqueHondurienneHondurienneHongroiseHongroiseIndienneIndienneIndonesienneIndonésienneIrlandaiseIrlandaiseItalienneItalienneJamaicaineJamaïcaineJaponaiseJaponaiseLettonneLettonneLituanienneLituanienneLuxembourgeoiseLuxembourgeoiseMaltaiseMaltaiseMarocaineMarocaineMexicaineMexicaineNorvegienneNorvégienneNeocaledonienneNéocalédonienneNeozelandaiseNéozélandaisePakistanaisePakistanaisePanameennePanaméenneParaguayenneParaguayenneHollandaiseHollandaisePeruviennePéruviennePhilippinePhilippinePolonaisePolonaisePortoricainePortoricainePortugaisePortugaiseDominicaineDominicaineTchequeTchèqueRoumaineRoumaineSalvadorienneSalvadorienneSuedoiseSuédoiseSuisseSuisseSyrienneSyrienneTunisienneTunisienneTurqueTurqueUruguayenneUruguayenneAscensionAscensionAndorreAndorreEmiratsarabesunisEmirats arabes unisAfganistanAfghanistanAntiguaandbarbudaAntiguaandbarbudaAnguillaAnguillaAlbanieAlbanieArmenieArménieNetherlandsantillesNetherlandsantillesAngolaAngolaAntartiqueAntarctiqueAmericansamoaAmericansamoaArubaArubaIalandIalandAzerbaijanAzerbaïdjanBosnieherzegovineBosnieherzegovineBarbadesBarbadeBangladeshBangladeshBurkinafasoBurkinafasoBahrainBahreïnBurundiBurundiBeninBeninBermudesBermudesBruneidarussalamBruneidarussalamBahamasBahamasBhutanBhutanMyanmarMyanmarBouvetislandBouvetislandBotswanaBotswanaBelarusBelarusBelizeBelizeCocoskeelingilesCocoskeelingilesRepubliqueducongoRépublique du congoRepubliquedafriquecentraleRépublique d'afrique centraleCongoCongoCotedivoireCote d'ivoireIcookIcookIleclippertonIle clippertonTchecoslovaquieTchécoslovaquieIcantonenderburyIcantonenderburyCapvertCapvertChristmasislandChristmas islandDjiboutiDjiboutiDominicaDominiqueSaharaoccidentalSaharaoccidentalErytreeErytreeEthiopieEthiopieFijiFijiIfaklandmalouinesIfaklandmalouinesMicronesieetatfederalMicronesieetatfederalIfaroeIfaroeGabonGabonGrandebretagneGrande bretagneGrenadeGrenadeGeorgieGeorgieGuyanefrancaiseGuyane françaiseGuerneseyGuerneseyGhanaGhanaGibraltarGibraltarGroenlandGroenlandGambieGambieGuineeGuinéeGuadeloupeGuadeloupeGuineeeequatorialeGuinée equatorialeSouthgeorgiaandthesouthsandwichislandsSouthgeorgiaandthesouthsandwichislandsIledeguamIledeguamGuinebissauGuinebissauGuyanaGuyanaHongkongHongkongHeardandmcdonaldislandsHeardandmcdonaldislandsCroatiehrvatskaCroatiehrvatskaHaitiHaïtiIsraelIsraëlIsleofmanIsleofmanTerritoireanglaisdeloceanindienTerritoireanglaisdeloceanindienIrakIrakIranIranIslandeIslandeJerseyJerseyJordanieJordanieJohnstonJohnstonKenyaKényaKyrgyzstanKirghizistanCambodgeCambodgeKiribatiKiribatiIcomoresIcomoresStkittsandnevisStkittsandnevisCoreerepubliquedemocratiquepopulairedeRépublique démocratique populaire de CoreeRepubliquedecoreeRépublique de coréeKoweitKoweïtIcaymanIcaymanKazakhstanKazakhstanLaosrepubliquedemocratiquepopulaireduRépublique démocratique populaire du LaosLibanLibanSaintelucieSaintelucieLiechtensteinLiechtensteinSrilankaSrilankaLiberiaLibériaLesothoLesothoLibyeLibyeMonacoMonacoRepubliquedemoldavieRépublique de moldavieMontenegroMonténegroStmartinnordStmartinnordMadagascarMadagascarImarshallImarshallMacedoineMacédoineMaliMaliMongolieMongolieMacaoMacaoImariannesdunordImariannesdunordMartiniqueMartiniqueMauritanieMauritanieMontserratMontserratIlemauriceIle mauriceMaldivesMaldivesMalawiMalawiMalaisieMalaisieMozambiqueMozambiqueNamibieNamibieNigerNigerInorfolkInorfolkNigeriaNigériaNicaraguaNicaraguaNepalNépalNauruNauruNiueNiueOmanOmanIdupacifiqueIdupacifiquePolynesiefrancaisePolynesie françaisePapouasienouvelleguineePapouasie nouvelle guinéeStpierreetmiquelonSt-pierre et miquelonPitcairnislandPitcairnislandTerritoirespalestiniensTerritoirespalestiniensPalauPalauQatarQatarReunionReunionSerbieSerbieFederationrusseFéderation russeRwandaRwandaArabiesaouditeArabie saouditeIsalomonIsalomonSeychellesSeychellesSoudanSoudanSingapourSingapourSainteheleneSainte-heleneSlovenieSlovénieSvalbardandjanmayenislandsSvalbardandjanmayenislandsSlovaquieSlovaquieSierraleoneSierra leoneSanmarinoSanmarinoSenegalSénégalSomalieSomalieSurinamSurinamSaotomeandprincipeSaotomeandprincipeUrssUrssSwazilandSwazilandIturquesetcaicosIturquesetcaicosTchadTchadTerritoirefrancaisdusudTerritoirefrancaisdusudTogoTogoThailandeThaïlandeTajikistanTadjikistanTokelauTokelauTurkmenistanTurkménistanItongaItongaTimororientalTimororientalTriniteettobagoTrinite et tobagoTuvaluTuvaluTaiwanTaiwanTanzanieTanzanieUkraineUkraineOugandaOugandaRoyaumeuniRoyaume-uniUsminoroutlyingislandsUsminoroutlyingislandsUzbekistanOuzbekistanVaticanVaticanIgrenadinesetstvincentIgrenadinesetstvincentVenezuelaVenezuelaIviergesanglaisesIviergesanglaisesIviergesamericainesIviergesamericainesVietnamVietnamVanuatuVanuatuIdewallisetfutunaIdewallisetfutunaWakeWakeSamoaSamoaAbudhabiAbudhabiDubaiDubaiIcanariesIcanariesMayotteMayotteOceanieneozelandaiseOceanieneozelandaiseSharjahSharjahYemenYémenYougoslavieYougoslavieAfriquedusudAfrique du sudZambieZambieZaireZaireZimbabweZimbabwe
    Enumération des natures pour les engagements.ImmobilierImmobilierConsommationAmortissableConsommation amortissableProfessionnelProfessionnelConsommationRenouvelableConsommation renouvelableImmobilierLocatifImmobilier locatifImmobilierNonlocatifImmobilier non-locatif
    Enumération des pays.ACAscensionADAndorreAEEmirats Arabes UnisAFAfghanistanAGAntigua And BarbudaAIAnguillaALAlbanieAMArménieANAntilles néerlandaisesAOAngolaAQAntarctiqueARArgentineASAmerican SamoaATAutricheAUAustralieAWArubaAZAzerbaïdjanBABosnie HerzégovineBBBarbadeBDBangladeshBEBelgiqueBFBurkina FasoBGBulgarieBHBahreïnBIBurundiBJBeninBMBermudesBNBrunei DarussalamBOBolivieBRBrésilBSBahamasBTBhutanBVBouvet IslandBWBotswanaBYBelarusBZBelizeCACanadaCCCocos (Keeling) IlesCDRépublique du CongoCFRépublique d'Afrique CentraleCGCongoCHSuisseCICote d'IvoireCKIles CookCLChiliCMCamerounCNChineCOColombieCRCosta RicaCUCubaCVCap VertCXChristmas IslandCYChypreCZRépublique TchèqueDEAllemagneDJDjiboutiDKDanemarkDMDominiqueDORépublique DominicaineDZAlgérieECEquateurEEEstonieEGEgypteEHSahara occidentalERÉrythréeESEspagneETEthiopieFIFinlandeFJFijiFKÎles Falkland (Malouines)FMMicronésie (Etat Fédéral)FOÎles FéroéFRFranceGAGabonGBGrande BretagneGDGrenadeGEGéorgieGFGuyane FrançaiseGGGuerneseyGHGhanaGIGibraltarGLGroenlandGMGambieGNGuinéeGPGuadeloupeGQGuinée EquatorialeGRGrèceGSSouth Georgia and the South Sandwich IslandsGTGuatemalaGUIle de GuamGWGuinée-BissauGYGuyaneHUHongrieHKHong KongHMHeard and McDonald IslandsHNHondurasHRCroatie/HrvatskaHTHaïtiIDIndonésieIEIrlandeILIsraëlIMIsle of ManINIndeIOTerritoire Anglais de l'Océan IndienIQIrakIRIranISIslandeITItalieJEJerseyJMJamaïqueJOJordanieJPJaponKEKenyaKGKirghizistanKHCambodgeKIKiribatiKMIles ComoresKNSaint Kitts and NevisKPCorée (République Démocratique populaire de)KRRépublique de CoréeKWKoweïtKYIles CaymanKZKazakhstanLALaos (République Démocratique populaire du)LBLibanLCSainte LucieLILiechtensteinLKSri LankaLRLiberiaLSLesothoLTLituanieLULuxembourgLVLettonieLYLibyeMAMarocMCMonacoMDRépublique de MoldavieMGMadagascarMHIles MarshallMKMacédoineMLMaliMMMyanmarMNMongolieMOMacaoMPIles Mariannes du NordMQMartiniqueMRMauritanieMSMontserratMTMalteMUIle MauriceMVMaldivesMWMalawiMXMexiqueMYMalaisieMZMozambiqueNANamibieNCNouvelle CalédonieNENigerNFIles NorfolkNGNigeriaNINicaraguaNLPays-BasNONorvègeNPNepalNRNauruNUNiueNZNouvelle ZélandeOMOmanPAPanamaPEPérouPFPolynésie FrançaisePGPapouasie Nouvelle GuinéePHPhilippinesPKPakistanPLPolognePMSaint Pierre et MiquelonPNPitcairn IslandPRPorto RicoPSTerritoires PalestiniensPTPortugalPWPalauPYParaguayQAQatarRERéunionRORoumanieRSSerbieRUFédération RusseRWRwandaSAArabie SaouditeSBIles SalomonSCSeychellesSDSoudanSESuèdeSGSingapourSHSainte HélèneSISlovénieSJSvalbard and Jan Mayen IslandsSKSlovaquieSLSierra LeoneSMSan MarinoSNSénégalSOSomalieSRSurinamSTSao Tome and PrincipeSVSalvadorSYSyrieSZSwazilandTCIles Turques et CaicosTDTchadTFTerritoire Français du SudTGTogoTHThaïlandeTJTadjikistanTKTokelauTMTurkménistanTNTunisieTOIles TongaTPTimor OrientalTRTurquieTTTrinité et TobagoTVTuvaluTWTaiwanTZTanzanieUAUkraineUGOugandaUKRoyaume-UniUMUS Minor Outlying IslandsUSEtats-UnisUYUruguayUZOuzbekistanVAVaticanVCIles Grenadines et St VincentVEVenezuelaVGIles Vierges AnglaisesVIIles Vierges AméricainesVNVietnamVUVanuatuWFIles de Wallis et FutunaWSSamoaYEYémenYTMayotteYUYougoslavieZAAfrique du sudZMZambieZWZimbabwe
    Enumération des périodicités.AnnuellePériodicité annuelle (1 fois par an)SemestriellePériodicité semestrielle (2 fois par an)TrimestriellePériodicité trimestrielle (4 fois par an)MensuellePériodicité mensuelle (12 fois par an)
    Enumération des différents types de propriétésDroitsUsageEtHabitationLe propriétaire est en droits d'usage et d'habitationDroitDeRetourLe propriétaire est en droit de retourRenteViagereLe propriétaire est en rente viagèreDomiciliationDeLoyerLe propriétaire est en domiciliation de loyerAucuneAucune propriétéPleineProprieteLe propriétaire est en pleine propriétéProprieteIndiviseLe propriétaire est en propriété indiviséNueProprieteLe propriétaire est en nue-propriétéUsufruitLe propriétaire est en usufruitNueProprieteEtUsufruitIndiviseLe propriétaire est en nue-propriété et usufruit indivisé
    Enumération des régimes matrimoniaux.CommunauteLegaleCommunauté légaleCommunauteUniverselleCommunauté universelleSeparationDeBiensSéparation de biens
    Enumération des sexes.MasculinSexe masculinFemininSexe féminin
    Enumération des situations familiales.MarieMarié (e)DivorceDivorcé (e)CelibataireCélibataireVeufVeVeuf (ve)PacsePacsé (e)AucunAucunConcubinConcubin
    Enumération des situations professionnelles.EmployeEmployéRetraiteRetraitéSansEmploiSans emploiProfessionLiberaleProfession libéraleArtisanArtisanCommercantCommerçantDirigeantDeSocieteDirigeant de société
    Enumération des types de standing.GrandStandingGrand StandingStandingStandingNormalNormalMoyenMoyenAucunAucunMinMinMaxMax
    Enumération des types d'assuranceAssuranceDecesAssurance décèsAssuranceVieAssurance vieAssuranceDecesEtVieAssurance décès et vie
    Enumération des types de bien.StudioStudioF1F1F2F2F23F2/3F3F3F4F4F5F5F6F6AucunAucun
    Enumération des types de capital d'assurance1Capital initial2CRD
    Enumération des types de catégorie d'acquisitionMaisonIndividuelleMaison individuelleAppartementAppartementMaisonIndividuelleVEFAMaison individuelle VEFAAppartementVEFAAppartement VEFAConstructionCMIConstruction CMITerrainEtConstructionCMITerrain et construction CMIPartsSCPIParts SCPIResidenceSeniorRésidence séniorResidenceEtudianteRésidence étudianteResidenceTourismeRésidence de tourismeBienDemembreBien démembré
    Enumération des catégories de bien.MaisonIndividuelleMaison individuelleAppartementAppartementLocalCommercialLocal commercialTerrainAgricoleTerrain agricoleBureauBureauParkingParkingGarageGarageCaveCavePiscinePiscineLocalIndustrielLocal industrielConstructionsDiversesConstructions DiversesTerrainABatirTerrain à bâtirTerrasseTerrasseDebarrasDébarrasGrenierGrenierToiletteToiletteChambreChambre
    Enumération des types de classification de bienMaisonAppartementMaison ou appartementConstructionCMIConstruction CMITerrainEtConstructionCMITerrain et construction CMIVEFAVEFAPartsSCPIParts SCPIResidenceSeniorRésidence séniorResidenceEtudianteRésidence étudianteResidenceTourismeRésidence de tourismeBienDemembreBien démembré
    Enumération des codes langues possibles pour les PP et PM Belges.FRFRNLNL
    Enumération des différents types de coordonnées disponiblesTelephonePriveTéléphone privéTelephoneProfessionnelTéléphone professionnelTelephonePortableTéléphone portableFaxFaxEmailProfessionnelEmail professionnelAutreAutre type de contactEmailPersonnelEmail personnelSiteInternetSite Internet
    Enumération des types de charge.AutreAutreLoyerLoyerImpotsImpôtsPensionAlimentairePension alimentaireDelegationDAssuranceDélégation d'assurancePrestationCompensatoirePrestation compensatoireDeficitFoncierDéficit foncierAutresChargesAutres ChargesSCISCILoaLldLOA/LLD
    Enumération des types de description de bien.CuisineCuisineChambreChambreSalleDeBainsSalle de bainsToiletteToiletteCaveCaveSalleDeJeuxSalle de jeuxGarageGarageParkingParkingSejourSéjourDoucheDoucheSalonSalonSalleAMangerSalle à mangerCellierCellierBureauBureauAtelierAtelierStudioStudioBoxBoxBalconBalconMagasinMagasinLoggiaLoggiaSalleAttSalle att.MezzanineMezzanineTerrasseTerrasseSechoirSéchoirPiscinePiscineVerandaVérandaLingerieLingerieRangementRangementDegagementDégagementBuanderieBuanderie
    Enumération des types de destinationHabitationHabitationLocal_ProfessionnelLocal professionnelLocationLocationHabitation_Et_local_ProfessionnelHabitation et local professionnelHabitation_Et_LocationHabitation et locationLocal_Professionnel_Et_LocationLocal professionnel et locationHabitation_Et_Local_Professionnel_Et_LocationHabitation, local professionnel et location
    Type de diagnostics
    Enumération décrivant les types de document récupérables.DemandeDePretDemande de prêt.CourrierLibreCFCALDemande de prêt.DemandePieceCFCALDemande de prêt.AccordDePrincipeHYPOTHECAIREAccord de principe HYPOTHECAIRE.AccordDePrincipeSANSGARANTIEUtile à l'édition de l'accord de principe pour les dossiers de prêts de type sans garantieDemandeDePretSCIEdition des demandes de prêt SCIDemandeDePretImmoEdition des demandes de prêt immobilierDemandeDePretImmoSCIEdition des demandes de prêt immobilier SCIDemandeDePretImmoNantissementEdition des demandes de prêt immobilier nantissement
    Enumération des types possibles pour les documents associés aux dossiers de prêt.1Non défini.2Documents divers.3Situation personnelle et familiale.4Revenus.5Engagement en cours.6Comptes bancaires.7Garanties hypothécaires.8OpenBanking
    Enumération des types d'estimation pour l'estimation récente du bienEstimationNotaireEstimation du notaireEstimationClientEstimation du clientEstimationAgentImmobilierEstimation de l'agent immobilierEstimationSiteInternetEstimation du site internet
    Enumération des types d'état de bienAncienAncienNeufNeuf
    Exposition à un risque chronique / exposition à un risque aigu
    Enumération des type de garantie (hypothèque/nantissement).HypothequeHypothèqueNantissementNantissement
    Enumération des types d'habitats.LocataireLocataireProprietairePropriétaireLogementDeFonctionLogement de fonctionHebergeGratuitementHébergé gratuitement
    Enumération des types de justificatifs de surface.EstimeeJustification par estimationCroquisJustification par croquisPlanJustification par planNeantAucun justificatifMetreExpertExterneClientMétré expert externe clientMetreCARREZMétré CARREZ
    Type de liens pouvant exister entre deux personnes physiquesMariageSi les deux personnes sont mariéesConcubinageSi les deux personnes sont concubinesPacsSi les deux personnes sont pacsées
    Enumération des liens familiaux.PerePèreMereMèreSoeurSœurFrereFrèreDemifrereDemi-frèreDemisoeurDemi-sœurGrandmereGrand-mèreGrandpereGrand-pèreEpouxSeEpoux (se)EnfantEnfantCousinCousin (e)ConcubinConcubin (e)AutreAutre
    Enumération des natures des dettes.DetteFiscaleDette fiscaleDecouvertDécouvertDetteFamilialeDette familialeDetteSocialeDette socialeDonationDonationAutreAutre
    Notation classes énergétiques
    Notation émission de GES
    Enumération des Types d'objet d'acquisitionResidencePrincipaleRésidence principaleResidenceSecondaireRésidence secondaireLocatifLocatifSCPISCPIAutresAutres
    Enumération des types d'origine pour une nature de detteProfessionnelOrigine professionnelleImmobilierOrigine immobilièrePersonnelOrigine personnelle
    Enumération des Types de périodicité d'assuranceUniqueUniqueMensuelleMensuelleTrimestrielleTrimestrielleSemestrielleSemestrielleAnnuelleAnnuelle
    Type de processus pour un dossier de prêtNormalLe dossier est en processus d'octroi normalVingtQuatreHeuresLe dossier est en processus d'octroi en 24 Heures
    Type de régime de location.NonMeubleRégime Non MeubléMeubleRégime Meublé
    Enumération des types de revenus.LoyersPercusRevenu de type "Loyers Perçus"PrimeRevenu de type "Prime"AllocationsFamilialesRevenus de type "Allocations Familiales"PensionAlimentaireRevenus de type "Pension Alimentaire"RevenusMobiliersRevenu de type "Revenus Mobiliers"AutresRevenusAutre type de RevenuSalaireRevenu de type "Salaire"RenteRevenu de type "Rente"BeneficeNonCommercialeRevenu de type "Bénéfice non commerciale"RetraiteRevenu de type "Retraite"
    Enumération des types de documents pouvant être édités dans une saisie en ligneSaisieEnLigneEdition du dossierAssuranceEdition d'assurance d'un emprunteur du dossierTousTous les types de l'énumération
    Type de signature0NULL1Papier2Electronique
    Enumération des types des sous catégories des biens.HorescaHorescaIndustrielIndustrielBureauBureauMagasinMagasinAtelierAtelierHomeHomeAutresAutres
    Enumération des Types de créditPretHypothecaireImmobilierPrêt hypothécairePretHypothecaireMobilierPrêt hypothécairePretPersonnelCarteCarteFinancementOuvertOuverture de créditCreditDeCaissePrêt personnel
    Enumération des Types de valeur de référenceValeurVenaleActuelleValeur vénale actuelleValeurVenaleApresTravauxValeur vénale après travauxValeurVentePubliqueVolontaireValeur vente publique volontaireValeurVenteForceeValeur vente forcéePrixDAchatPrix d'achatDevisDevisValeurProfiscoValeur profiscoValeurDeReconstructionValeur de reconstructionAutreAutreDevisHTVAEtPrixDuTerrainDevis H. TVA + Prix du terrainPrixDAchatEtDevisPrix d'achat + devis