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    CautionsHypothecaires Complex Type
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    Description
    Liste de cautions hypothécaire.
    Espace de noms http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13
    Diagramme
    Contact Élément Sequence Contacts Élément SituationProfessionnelle Élément CodeINSEE Élément CodePays Élément Commune Élément CodePostal Élément Sequence VilleNaissance Élément CodeINSEE Élément CodePays Élément Commune Élément CodePostal Élément Sequence Ville Élément CapaciteJuridique Élément TypeHabitat Élément SituationFamiliale Élément RegimeMatrimonial Élément Titre Élément Adresse Élément DateNaissance Élément Prenom Élément NomJeuneFille Élément Nom Élément IdentifiantIntervenant Élément Sequence CautionHypothecaire Élément Sequence CautionsHypothecaires Complex Type
    Overview
    CautionsHypothecaires
    Liste de cautions hypothécaire.
    Sequence
    CautionHypothecaire 0..∞ CautionHypothecaire Complex Type
    Sequence
    IdentifiantIntervenant xs:int
    Ce code est arbitrairement défini. Il doit être unique dans la liste des personnes physiques.
    Nom xs:string
    Nom
    NomJeuneFille optional xs:string
    A renseigner uniquement pour les femmes mariées.
    Prenom xs:string
    Si plusieurs prénoms, les séparer par des espaces.
    DateNaissance xs:dateTime
    Ex de format: 1953-10-22
    Adresse xs:string
    Adresse
    Titre Civilite Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.
    RegimeMatrimonial optional RegimeMatrimonial Simple Type
    Pour une personne physique mariée uniquement.||Doit figurer parmi la liste de codes fournis.
    SituationFamiliale SituationFamiliale Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.
    TypeHabitat TypeHabitat Simple Type
    Code du type d'habitat
    CapaciteJuridique optional CapaciteJuridique Simple Type
    Capacité juridique de la personne physique
    Ville Ville Complex Type
    Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".
    Sequence
    CodePostal optional xs:string
    Code postal.
    Commune optional xs:string
    Commune.
    CodePays optional Pays Simple Type
    Code pays.
    CodeINSEE optional xs:string
    Code INSEE.
    VilleNaissance Ville Complex Type
    Voir le type "Ville".||Obligatoire si la personne physique intervient en tant qu'emprunteur dans le prêt.
    Sequence
    CodePostal optional xs:string
    Code postal.
    Commune optional xs:string
    Commune.
    CodePays optional Pays Simple Type
    Code pays.
    CodeINSEE optional xs:string
    Code INSEE.
    SituationProfessionnelle SituationProfessionnelle Simple Type
    Code du type de situation professionnelle
    Contacts optional Contacts Complex Type
    Liste des adresses de contact de l'emprunteur.
    Sequence
    Contact 0..∞ Contact Complex Type
    Sequence
    TypeCoordonnee TypeCoordonnee Simple Type
    Code du type de contact.
    Coordonnee xs:string
    Coordonnée du contact.
    CodePays optional xs:string
    Code pays du contact
    Utilisé par
    CautionsHypothecaires Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13)
    CautionsHypothecaires Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13)
    Source
    <xs:complexType name="CautionsHypothecaires" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
  <xs:annotation>
    <xs:appinfo />
    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste de cautions hypothécaire.</xs:documentation>
  </xs:annotation>
  <xs:sequence>
    <xs:element minOccurs="0" maxOccurs="unbounded" name="CautionHypothecaire" nillable="true" type="tns:CautionHypothecaire" />
  </xs:sequence>
</xs:complexType>
    Voir aussi
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