http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13
http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13 / SectionEmpruntsEtDettes Complex Type / Emprunts Élément
Dans cette rubrique
    Emprunts Élément
    Dans cette rubrique
    Description
    Liste des charges présentes dans le dossier.
    Espace de noms http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13
    Type
    Diagramme
    TypeSousNatureEngagement Élément EstDeductibleFiscalement Élément CodeINSEE Élément CodePays Élément Commune Élément CodePostal Élément Sequence VilleOrganismePreteur Élément Adresse2OrganismePreteur Élément Adresse1OrganismePreteur Élément CodeOrganismePreteurFiabiliseCoordonnee Élément CodeOrganismePreteurFiabilise Élément MontantInitial Élément Duree Élément DateDernierReleve Élément ObjetPret Élément NumeroContrat Élément EtatRachatEmprunt Élément EstRegroupementDeCredit Élément EstInscriptionJudiciaire Élément EstInscriptionHypothecaire Élément DelaiPreavisRA Élément MontantIRA Élément Taux Élément Nature Élément Periodicite Élément Echeance Élément MontantRestant Élément DateOctroi Élément Organisme Élément Sequence Emprunt Élément Sequence Emprunts Élément
    Overview
    Emprunts optional Emprunts Complex Type
    Liste des charges présentes dans le dossier.
    Sequence
    Sequence
    Organisme xs:string
    Il faut saisir les noms des organismes prêteurs avec la même orthographe d'un dossier à l'autre.
    DateOctroi optional xs:dateTime
    Ex de format: 1985-10-22
    MontantRestant xs:decimal
    Au jour de la saisie.||Dans le cas d'un engagement à racheter, correspond au montant total à racheter.
    Echeance xs:decimal
    Montant de l'échéance
    Periodicite Periodicite Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.
    Nature optional NatureEngagement Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: immobilier, consommation renouvelable.
    Taux optional xs:decimal
    Taux auquel le prêt a été souscrit
    MontantIRA optional xs:decimal
    Montant des indemnités de remboursement anticipé
    DelaiPreavisRA optional xs:int
    Délai de préavis (en mois) du remboursement anticipé
    EstInscriptionHypothecaire optional xs:boolean
    L'engagement a-t-il une inscription hypothécaire ?
    EstInscriptionJudiciaire optional xs:boolean
    L'engagement a-t-il une inscription judiciaire ?
    EstRegroupementDeCredit optional xs:boolean
    L'engagement correspond-il à un rachat de crédits précédent ?
    EtatRachatEmprunt EtatRachat Simple Type
    Statut de l'engagement. Doit appartenir à la liste des valeurs existantes (Conserver, Racheter,...)
    NumeroContrat optional xs:string
    Numéro du contrat
    ObjetPret optional xs:string
    Objet du prêt
    DateDernierReleve optional xs:dateTime
    Date du dernier relevé pour un crédit renouvelable
    Duree optional xs:int
    Date du dernier relevé pour un crédit renouvelable
    MontantInitial optional xs:decimal
    Date du dernier relevé pour un crédit renouvelable
    CodeOrganismePreteurFiabilise optional xs:int
    Code de l'organisme prêteur
    CodeOrganismePreteurFiabiliseCoordonnee optional xs:int
    Code de la coordonnée de l'organisme prêteur (un organisme peut avoir plusieurs coordonnées)
    Adresse1OrganismePreteur optional xs:string
    Adresse 1 de l'organisme prêteur. Si le CodeOrganismePreteurFiabiliseCoordonnee n'est pas renseigné, ce sera cette adresse qui sera utilisée. Sinon elle sera ignorée.
    Adresse2OrganismePreteur optional xs:string
    Adresse 2 de l'organisme prêteur. Si le CodeOrganismePreteurFiabiliseCoordonnee n'est pas renseigné, ce sera cette adresse qui sera utilisée. Sinon elle sera ignorée.
    VilleOrganismePreteur optional Ville Complex Type
    Ville de l'organisme prêteur. Si le CodeOrganismePreteurFiabiliseCoordonnee n'est pas renseigné, ce sera cette ville qui sera utilisée. Sinon elle sera ignorée.
    Sequence
    CodePostal optional xs:string
    Code postal.
    Commune optional xs:string
    Commune.
    CodePays optional Pays Simple Type
    Code pays.
    CodeINSEE optional xs:string
    Code INSEE.
    EstDeductibleFiscalement optional xs:boolean
    L'engagement est-il déductible fiscalement ?
    Source
    <xs:element minOccurs="0" name="Emprunts" nillable="true" type="tns:Emprunts" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
      <xs:annotation>
        <xs:appinfo />
        <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des charges présentes dans le dossier.</xs:documentation>
      </xs:annotation>
    </xs:element>
    Voir aussi