http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14
http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14 / Garantie Complex Type
Dans cette rubrique
    Garantie Complex Type
    Dans cette rubrique
    Description
    Garantie composant la liste
    Espace de noms http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14
    Type
    Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type
    Diagramme
    CodeSupportFinancier Élément ReferenceContrat Élément ValeurPart Élément NombreParts Élément CodeTypeGarantie Élément EstBienEnAcquisition Élément CodeAcquisition Élément Nature Élément NombreCentiares Élément NombreAres Élément NombreHectares Élément LieuDit Élément Numero Élément Section Élément Sequence ReferenceCadastrale Élément Sequence ReferencesCadastrales Élément TauxNuePropriete Élément TauxUsufruit Élément DateAcquisition Élément CodeTypePropriete Élément IdentifiantIntervenant Élément Sequence Proprietaire Élément Sequence Proprietaires Élément CodeTypeExpositionRisqueAigu Élément CodeTypeExpositionRisqueChronique Élément QuantiteGes Élément ConsommationEnergetique Élément DateDiagnostic Élément CodeTypeDiagnostic Élément CodeTypeEmissionGes Élément CodeTypeClasseEnergetique Élément CodeTypeClassificationBien Élément CodeTypeEtatBien Élément CodeTypeModeAcquisition Élément CodeTypeChargesReelles Élément CodeTypeDestination Élément CodeTypeSousCategorie Élément ChargeLoyer Élément LoyerHorsCharge Élément CodeTypePeriodiciteLoyer Élément MontantPlusValueEstimee Élément MontantTravauxEffectue Élément MontantTravauxAFinancer Élément EstAtypique Élément CoproprieteBiens Élément DescriptionsBiens Élément EstimationRecente Élément PrixAcquisition Élément AnneeDeConstruction Élément Standing Élément TypeBien Élément EstCollectif Élément Surface Élément JustificatifSurface Élément Etage Élément Categorie Élément Sequence Bien Élément Sequence Biens Élément CodeINSEE Élément CodePays Élément Commune Élément CodePostal Élément Sequence Ville Élément Environnement Élément Adresse Élément Sequence Garantie Complex Type
    Overview
    Garantie Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type
    Garantie composant la liste
    Sequence
    Adresse xs:string
    Adresse de la garantie
    Environnement Environnement Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: excellent, moyen, médiocre.
    Ville Ville Complex Type
    Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".
    Sequence
    CodePostal optional xs:string
    Code postal.
    Commune optional xs:string
    Commune.
    CodePays optional Pays Simple Type
    Code pays.
    CodeINSEE optional xs:string
    Code INSEE.
    Biens optional Biens Complex Type
    Liste des biens composant la garantie
    Sequence
    Bien 0..∞ Bien Complex Type
    Sequence
    Categorie TypeCategorieBien Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis. (Ex: appartement, garage, maison individuelle).
    Etage optional xs:int
    La valeur peut être 0.
    JustificatifSurface TypeJustificatifSurface Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis. (Ex: croquis, plan).
    Surface xs:decimal
    Surface
    EstCollectif xs:boolean
    Indique si le bien est collectif. Ex: un appartement est un bien collectif contrairement à une maison individuelle.
    TypeBien TypeBien Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis. (Ex: Studio, F3).
    Standing Standing Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis. (Ex: moyen, grand standing).
    AnneeDeConstruction xs:int
    Année de construction.
    PrixAcquisition PrixAcquisitionBien Complex Type
    Prix d'acquisition du bien.
    Sequence
    DateEstimation xs:dateTime
    Date de l'estimation.
    PrixAcquisition xs:decimal
    Valeur.
    NomEstimateur optional xs:string
    Nom de l'estimateur
    CodeTypeEstimation optional EstimationAcquisition Simple Type
    Type d'estimation d'acquisition
    EstimationRecente EstimationRecenteBien Complex Type
    Estimation récente du bien.
    Sequence
    DateEstimation xs:dateTime
    Date de l'estimation.
    Valeur xs:decimal
    Valeur.
    TypeEstimation TypeEstimationRecente Simple Type
    Code du type d'estimation.
    NomEstimateur optional xs:string
    Nom de l'estimateur
    CodeTypeValeurDeReference optional ValeurDeReference Simple Type
    Code du type valeur de référence.
    DescriptionsBiens optional DescriptionBiens Complex Type
    Liste des descriptions du bien.
    Sequence
    DescriptionBien 0..∞ DescriptionBien Complex Type
    Sequence
    Libelle TypeDescriptionBien Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: salon, cuisine, piscine.
    Nombre xs:int
    Ex: le bien contient 2 chambres.
    CoproprieteBiens optional CoproprieteBiens Complex Type
    Liste des copropriétés
    Sequence
    CoproprieteBien 0..∞ CoproprieteBien Complex Type
    Sequence
    Lot optional xs:string
    Lot
    Libelle optional xs:string
    Libelle du lot
    Tantieme optional xs:string
    Tantième du lot
    EstAtypique optional xs:boolean
    Si le bien est atypique
    MontantTravauxAFinancer optional xs:decimal
    Le montant des travaux à financer
    MontantTravauxEffectue optional xs:decimal
    Le montant des travaux déjà effectués
    MontantPlusValueEstimee optional xs:decimal
    Le montant des plus-values estimées
    CodeTypePeriodiciteLoyer optional Periodicite Simple Type
    Doit figurer parmi la liste de codes fournie.||Ex: mensuel, trimestriel.
    LoyerHorsCharge optional xs:decimal
    Dans le cas où le bien est loué, indiquer le montant du loyer sans les charges.
    ChargeLoyer optional xs:decimal
    Dans le cas où le bien est loué, indiquer le montant des charges.
    CodeTypeSousCategorie optional TypeSousCategorieBien Simple Type
    Sous-catégorie du bien
    CodeTypeDestination optional TypeDestinationBien Simple Type
    Type destination.
    CodeTypeChargesReelles optional ChargesReelles Simple Type
    Code du type charges réelles.
    CodeTypeModeAcquisition optional ModeAcquisition Simple Type
    Code du type mode d'acquisition.
    CodeTypeEtatBien optional TypeEtatBien Simple Type
    Code du type état bien
    CodeTypeClassificationBien optional TypeClassificationBien Simple Type
    Code du type classification bien
    CodeTypeClasseEnergetique optional TypeNotationClasseEnergetique Simple Type
    Classe énergétique
    CodeTypeEmissionGes optional TypeNotationEmissionGes Simple Type
    Émission GES
    CodeTypeDiagnostic optional TypeDiagnostic Simple Type
    Type de diagnostic
    DateDiagnostic optional xs:dateTime
    Date du diagnostic
    ConsommationEnergetique optional xs:int
    Consommation énergétique annuelle (KWh/m²/an)
    QuantiteGes optional xs:int
    Émission GES annuelle (Kg Co2/m²/an)
    CodeTypeExpositionRisqueChronique optional TypeExpositionRisque Simple Type
    Exposition risque chronique
    CodeTypeExpositionRisqueAigu optional TypeExpositionRisque Simple Type
    Exposition risque aigu
    Proprietaires optional Proprietaires Complex Type
    Liste des propriétaires de la garantie
    Sequence
    Proprietaire 0..∞ Proprietaire Complex Type
    Sequence
    IdentifiantIntervenant xs:int
    Code de la personne physique rattachée.
    CodeTypePropriete optional Propriete Simple Type
    Code du type de propriété.
    DateAcquisition optional xs:dateTime
    Date d'acquisition.
    TauxUsufruit optional xs:decimal
    Taux d'usufruit.
    TauxNuePropriete optional xs:decimal
    Taux de nue-propriété.
    ReferencesCadastrales optional ReferenceCadastrales Complex Type
    Liste des références cadastrales de la garantie
    Sequence
    ReferenceCadastrale 0..∞ ReferenceCadastrale Complex Type
    Sequence
    Section xs:string
    Section (Ex: ZI.)
    Numero xs:string
    Numéro (Ex: 1247, 253/300.)
    LieuDit optional xs:string
    Lieu-dit (Ex: immeuble le Zodiaque.)
    NombreHectares optional xs:int
    Nombre d'hectares
    NombreAres optional xs:int
    Nombre d'ares
    NombreCentiares optional xs:int
    Nombre de centiares
    Nature optional xs:string
    Nature (Ex: emplacement de garage.)
    CodeAcquisition optional xs:int
    Code acquisition
    EstBienEnAcquisition optional xs:boolean
    Est bien en acquisition
    CodeTypeGarantie optional TypeGarantie Simple Type
    Code type garantie (hypothèque/nantissement)
    NombreParts optional xs:int
    Nombre de part pour le nantissement
    ValeurPart optional xs:decimal
    Valeur de la part pour le nantissement
    ReferenceContrat optional xs:string
    Reference du contrat pour le nantissement
    CodeSupportFinancier optional xs:int
    Code du support financier associé au nantissement
    Utilisé par
    Garantie Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)
    Garantie Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)
    Source
    <xs:complexType name="Garantie" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
  <xs:annotation>
    <xs:appinfo />
    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Garantie composant la liste</xs:documentation>
  </xs:annotation>
  <xs:complexContent mixed="false">
    <xs:extension base="q25:ObjetPublicSaisieEnLigneBase" xmlns:q25="http://schemas.datacontract.org/2004/07/Cfcal.Extranet.ServiceWeb.Domaine.SaisieEnLigne.V1_14">
      <xs:sequence>
        <xs:element name="Adresse" nillable="true" type="xs:string">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Adresse de la garantie</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element name="Environnement" nillable="true" type="tns:Environnement">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: excellent, moyen, médiocre.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element name="Ville" nillable="true" type="tns:Ville">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="Biens" nillable="true" type="tns:Biens">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des biens composant la garantie</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="Proprietaires" nillable="true" type="tns:Proprietaires">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des propriétaires de la garantie</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="ReferencesCadastrales" nillable="true" type="tns:ReferenceCadastrales">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des références cadastrales de la garantie</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="CodeAcquisition" nillable="true" type="xs:int">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Code acquisition</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="EstBienEnAcquisition" nillable="true" type="xs:boolean">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Est bien en acquisition</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="CodeTypeGarantie" type="tns:TypeGarantie">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Code type garantie (hypothèque/nantissement)</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="NombreParts" nillable="true" type="xs:int">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Nombre de part pour le nantissement</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="ValeurPart" nillable="true" type="xs:decimal">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Valeur de la part pour le nantissement</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="ReferenceContrat" nillable="true" type="xs:string">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Reference du contrat pour le nantissement</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="CodeSupportFinancier" nillable="true" type="xs:int">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Code du support financier associé au nantissement</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
      </xs:sequence>
    </xs:extension>
  </xs:complexContent>
</xs:complexType>
    Voir aussi
    http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14

     

     

    © 2025 CFCAL-Banque - Tous droits réservés.