SCI Élément

Dans cette rubrique

Description

SCI lié au prêt

Espace de noms

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13

Type

SCI Complex Type

Diagramme

Overview

SCI optional SCI Complex Type

SCI lié au prêt

Sequence

SiretSCI xs:string

Siret SCI

RaisonSocial xs:string

Raison social

ListeRevenus Revenus Complex Type

Liste des revenus

Sequence

Revenu 0..∞ Revenu Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanent xs:boolean

Le revenu est-il permanent ?

TypeRevenu TypeRevenu Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: salaire, allocation, loyer.

TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type

Type de régime de location

NombreBienLocatifActuel optional xs:int

Type de régime de location

ListeCharges Charges Complex Type

Liste des charges

Sequence

Charge 0..∞ Charge Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanente xs:boolean

Ex: une condamnation pécuniaire suite à un procès est une charge non permanente. Par contre, un loyer est une charge permanente.

TypeCharge TypeDeCharge Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: loyer, impôt.

EnCoursDeCreation xs:boolean

Indique si la SCI est en cours de création

EstFamiliale xs:boolean

Indique si la SCI est familiale

Source

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    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">SCI lié au prêt</xs:documentation>
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Voir aussi

SectionEmprunteurs Complex Type | http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13