Proprietaire Élément

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Espace de noms

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Type

Proprietaire Complex Type

Diagramme

Overview

Proprietaire 0..∞ Proprietaire Complex Type

Sequence

IdentifiantIntervenant xs:int

Code de la personne physique rattachée.

CodeTypePropriete optional Propriete Simple Type

Code du type de propriété.

DateAcquisition optional xs:dateTime

Date d'acquisition.

TauxUsufruit optional xs:decimal

Taux d'usufruit.

TauxNuePropriete optional xs:decimal

Taux de nue-propriété.

Source

<xs:element minOccurs="0" maxOccurs="unbounded" name="Proprietaire" nillable="true" type="tns:Proprietaire" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" />

Voir aussi

Proprietaires Complex Type | http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.13