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    SectionGaranties Élément
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    Type
    Diagramme
    TypeBlocageAssuranceVie Élément MontantTotalFondsUC Élément MontantTotalFondsEuro Élément DateFinContrat Élément DateSignatureContrat Élément EstSouscripteursEmprunteurs Élément EstGestionPiloteeOuDeleguee Élément EstBeneficiaireAcceptant Élément EstNantissementExistant Élément EstAvanceExistante Élément EstRenteViagere Élément EstContratDroitFrancais Élément CodeCompagnieAssurance Élément Sequence NantissementAssuranceVie Élément Sequence NantissementAssuranceVies Élément Commentaire Élément RaisonSocialeOrganismeCaution Élément CodeOrganismeCaution Élément TypeCautionnement Élément Sequence Caution Élément Sequence Cautions Élément EstGarantieRevente Élément Ville Élément CodeSupportFinancier Élément CodeAcquisition Élément TypeGarantie Élément CodeGarantie Élément EstResidencePrincipale Élément TypeRegroupementCategorieBien Élément CRD Élément Montant Élément Rang Élément Sequence Garantie Élément Sequence Garanties Élément MontantBiensImmobiliersHorsGaranties Élément TypeGarantie Élément Sequence SectionGaranties Élément
    Overview
    Sequence
    TypeGarantie TypeGarantie Simple Type
    Type de garanties utilisées pour garantir le dossier.
    MontantBiensImmobiliersHorsGaranties xs:decimal
    Montant des biens immobiliers hors garanties.
    Sequence
    Sequence
    Rang xs:int
    Rang de la garantie.
    Montant xs:decimal
    Montant de la garantie.
    CRD xs:decimal
    CRD de la garantie.
    TypeRegroupementCategorieBien TypeRegroupementCategorieBien Simple Type
    Type de regroupement de catégorie de bien.
    EstResidencePrincipale optional xs:boolean
    La garantie est-elle une résidence principale d'un des emprunteurs.
    CodeGarantie optional xs:int
    Code de la garantie.
    TypeGarantie optional TypeGarantie Simple Type
    Type de la garantie.
    CodeAcquisition optional xs:int
    Si la garantie est un bien en acquisition, code de l'acquisition correspondant à cette garantie.
    CodeSupportFinancier optional xs:int
    Si la garantie est un nantissement, identifiant CFCAL du support financier associé.
    Ville optional Ville Complex Type
    Ville dans laquelle est située cette garantie.
    Sequence
    CodeVille xs:int
    Code de la ville selon la codification CFCAL.
    CodePostal xs:string
    Code postal de la ville.
    Commune xs:string
    Nom de la ville.
    CodePays Pays Simple Type
    Code pays de la ville selon la codification CFCAL.
    EstGarantieRevente optional xs:boolean
    La garantie a une garantie revente.
    Sequence
    Sequence
    CodeOrganismeCaution xs:int
    Code identifiant l'organisme de cautionnement.
    RaisonSocialeOrganismeCaution xs:string
    La raison sociale de l'organisme de cautionnement.
    Commentaire xs:string
    Commentaire.
    Sequence
    Sequence
    CodeCompagnieAssurance xs:int
    Compagnie assurance associée
    EstContratDroitFrancais xs:boolean
    Dit si contrat est sous droit français
    EstRenteViagere xs:boolean
    Dit si est rente viagère
    EstAvanceExistante xs:boolean
    Dit si existe une avance
    EstNantissementExistant xs:boolean
    Dit si nantissement existe
    EstBeneficiaireAcceptant xs:boolean
    Dit si bénéficiaire accepete
    EstGestionPiloteeOuDeleguee xs:boolean
    Dit si gestion pilotée
    EstSouscripteursEmprunteurs xs:boolean
    Dit si tous emprunteurs sont souscripteurs
    DateSignatureContrat xs:dateTime
    Date signature contrat
    DateFinContrat optional xs:dateTime
    Date fin contrat
    MontantTotalFondsEuro optional xs:decimal
    Montant total fonds €
    MontantTotalFondsUC optional xs:decimal
    Montant total fonds UC
    TypeBlocageAssuranceVie TypeBlocageAssuranceVie Simple Type
    Type de Blocage Assurance Vie (Type Nantissement)
    Source
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    Voir aussi