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    SCI Élément
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    Type
    SCI Complex Type
    Diagramme
    LoyerFutur Élément EstPermanent Élément Montant Élément TypeCharge Élément Sequence Charge Élément Sequence Charges Élément NombreBienLocatifActuel Élément TypeRegimeLocation Élément EstPermanent Élément Montant Élément TypeRevenu Élément Sequence Revenu Élément Sequence Revenus Élément RaisonSocialeSCI Élément SiretSCI Élément SCIACreer Élément EstSCIFamiliale Élément CodeTypeProfilSCI Élément CodeSCI Élément Sequence SCI Élément
    Overview
    SCI SCI Complex Type
    Sequence
    CodeSCI xs:int
    Identifiant de la SCI.
    CodeTypeProfilSCI TypeProfilSCI Simple Type
    Code du type de profil de la SCI (SCI, SARL, EURL, SCP, SAS, SA, SASU, SNC)
    EstSCIFamiliale xs:boolean
    Indique si la SCI est familiale.
    SCIACreer xs:boolean
    Indique si la SCI est à créer.
    SiretSCI xs:string
    SIRET de la SCI si la SCI si la SCI existe déjà.
    RaisonSocialeSCI xs:string
    Raison sociale de la SCI si la SCI existe déjà.
    Revenus ArrayOfRevenu Complex Type
    Liste des revenus de la SCI (revenus permanents et non permanents).
    Sequence
    Revenu 0..∞ Revenu Complex Type
    Sequence
    TypeRevenu TypeRevenu Simple Type
    Type du revenu.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel du revenu.
    EstPermanent xs:boolean
    Ce revenu est-il permanent ?
    TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type
    Type de régime de location. /!\ Obligatoire si TypeRevenu est "Loyer".
    NombreBienLocatifActuel optional xs:int
    Nombre de bien locatif actuels
    Charges ArrayOfCharge Complex Type
    Liste des charges de la SCI (charges permanentes et non permanentes).
    Sequence
    Charge 0..∞ Charge Complex Type
    Sequence
    TypeCharge TypeCharge Simple Type
    Type de la charge.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel de la charge.
    EstPermanent xs:boolean
    Le montant de la charge est-il permanent ?
    LoyerFutur xs:decimal
    Loyer futur associé à la Personne morale
    Source
    <xs:element name="SCI" nillable="true" type="tns:SCI" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" />
    Voir aussi
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