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http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8 / SectionEmprunteurs Complex Type
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    SectionEmprunteurs Complex Type
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    Description
    Object décrivant les informations liées aux emprunteurs.
    Espace de noms http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8
    Type
    Extension of ObjetPublicSystemeExpertBase Complex Type
    Diagramme
    LoyerFutur Élément Charge Élément Sequence Charges Élément Revenu Élément Sequence Revenus Élément RaisonSocialeSCI Élément SiretSCI Élément SCIACreer Élément EstSCIFamiliale Élément CodeTypeProfilSCI Élément CodeSCI Élément Sequence SCI Élément PossedeRejetBancaireRecent Élément LienConjointEntreAssocies Élément TypeSecteurActivite Élément Charges Élément Revenus Élément TypeCapitalAssurance Élément Assureur Élément CodeEmprunteur Élément PartSCI Élément EstRepresentantSCI Élément EstProprietaireBienImmobilier Élément ARetardDeLoyer Élément SIRET Élément TypeDePrimeAssuranceGroupe Élément EstAssureParAssuranceGroupe Élément AncienneteEmploi Élément TypeSituationProfessionnelle Élément TypeHabitat Élément TypeSituationFamiliale Élément PrimeAssurance Élément CouvertureAssurance Élément EstFCC Élément EstFICP Élément NombreEnfantsACharge Élément DateNaissance Élément Prenom Élément NomJeuneFille Élément Nom Élément TypeTitre Élément Sequence Emprunteur Élément Sequence Emprunteurs Élément NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises Élément NombreMoyenMensuelRejetsRegularises Élément Sequence SectionEmprunteurs Complex Type
    Overview
    SectionEmprunteurs Extension of ObjetPublicSystemeExpertBase Complex Type
    Object décrivant les informations liées aux emprunteurs.
    Sequence
    NombreMoyenMensuelRejetsRegularises xs:decimal
    Nombre moyen mensuel de rejets bancaire régularisés sur les trois derniers mois.
    NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises xs:decimal
    Nombre moyen mensuel de rejets bancaire NON régularisés sur les trois derniers mois.
    Emprunteurs ArrayOfEmprunteur Complex Type
    Liste des emprunteurs.
    Sequence
    Emprunteur 0..∞ Emprunteur Complex Type
    Sequence
    TypeTitre TypeTitre Simple Type
    Type du titre de l'emprunteur.
    Nom xs:string
    Nom de l'emprunteur.
    NomJeuneFille xs:string
    Nom de jeune fille de l'emprunteur.
    Prenom xs:string
    Prénom de l'emprunteur.
    DateNaissance xs:dateTime
    Date de naissance de l'emprunteur.
    NombreEnfantsACharge xs:int
    Nombre d'enfants à charge de l'emprunteur.
    EstFICP optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il fiché FICP ?
    EstFCC optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il fiché FCC ?
    CouvertureAssurance xs:decimal
    Taux de couverture de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.
    PrimeAssurance xs:decimal
    Prime de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.
    TypeSituationFamiliale TypeSituationFamiliale Simple Type
    Type de la situation familiale.
    TypeHabitat TypeHabitat Simple Type
    Type d'habitat.
    TypeSituationProfessionnelle TypeSituationProfessionnelle Simple Type
    Type de la situation professionnelle.
    AncienneteEmploi xs:unsignedByte
    Ancienneté dans l'emploi (en années).
    EstAssureParAssuranceGroupe xs:boolean
    L'emprunteur est-il assuré par l'assurance groupe ?
    TypeDePrimeAssuranceGroupe optional TypeDePrimeAssuranceGroupe Simple Type
    Type de garantie assurance.
    SIRET optional xs:string
    SIRET de l'emprunteur(s'il s'agit d'un professionnel).
    ARetardDeLoyer optional xs:boolean
    Indique si l'emprunteur a un retard de loyer
    EstProprietaireBienImmobilier xs:boolean
    Indique si l'emprunteur est propriétaire d'un bien immobilier.
    EstRepresentantSCI optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il un associé caution représentant sa SCI.
    PartSCI optional xs:decimal
    Pourcentage des parts de l'emprunteur dans sa SCI.
    CodeEmprunteur xs:int
    Code emprunteur.
    Assureur optional Assureur Simple Type
    Identifiant de l'assureur.
    TypeCapitalAssurance optional TypeCapitalAssurance Simple Type
    Identifiant du type de capital associé au contrat d'assurance.
    Revenus ArrayOfRevenu Complex Type
    Revenus mensuels.
    Sequence
    Revenu 0..∞ Revenu Complex Type
    Sequence
    TypeRevenu TypeRevenu Simple Type
    Type du revenu.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel du revenu.
    EstPermanent xs:boolean
    Ce revenu est-il permanent ?
    TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type
    Type de régime de location. /!\ Obligatoire si TypeRevenu est "Loyer".
    NombreBienLocatifActuel optional xs:int
    Nombre de bien locatif actuels
    Charges ArrayOfCharge Complex Type
    Charges mensuelles.
    Sequence
    Charge 0..∞ Charge Complex Type
    Sequence
    TypeCharge TypeCharge Simple Type
    Type de la charge.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel de la charge.
    EstPermanent xs:boolean
    Le montant de la charge est-il permanent ?
    TypeSecteurActivite optional TypeSecteurActivite Simple Type
    Type de Secteur d'activité
    LienConjointEntreAssocies optional xs:boolean
    Indique si il existe un lien de type conjoints entre associés de la SCI.
    PossedeRejetBancaireRecent optional xs:boolean
    Indique si un ou plusieurs emprunteurs sont concernés par des rejets bancaire dans les 3 derniers mois.
    SCI optional SCI Complex Type
    Objet décrivant la SCI emprunteuse, si une SCI est à l'origine de la simulation.
    Sequence
    CodeSCI xs:int
    Identifiant de la SCI.
    CodeTypeProfilSCI TypeProfilSCI Simple Type
    Code du type de profil de la SCI (SCI, SARL, EURL, SCP, SAS, SA, SASU, SNC)
    EstSCIFamiliale xs:boolean
    Indique si la SCI est familiale.
    SCIACreer xs:boolean
    Indique si la SCI est à créer.
    SiretSCI xs:string
    SIRET de la SCI si la SCI si la SCI existe déjà.
    RaisonSocialeSCI xs:string
    Raison sociale de la SCI si la SCI existe déjà.
    Revenus ArrayOfRevenu Complex Type
    Liste des revenus de la SCI (revenus permanents et non permanents).
    Sequence
    Revenu 0..∞ Revenu Complex Type
    Sequence
    TypeRevenu TypeRevenu Simple Type
    Type du revenu.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel du revenu.
    EstPermanent xs:boolean
    Ce revenu est-il permanent ?
    TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type
    Type de régime de location. /!\ Obligatoire si TypeRevenu est "Loyer".
    NombreBienLocatifActuel optional xs:int
    Nombre de bien locatif actuels
    Charges ArrayOfCharge Complex Type
    Liste des charges de la SCI (charges permanentes et non permanentes).
    Sequence
    Charge 0..∞ Charge Complex Type
    Sequence
    TypeCharge TypeCharge Simple Type
    Type de la charge.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel de la charge.
    EstPermanent xs:boolean
    Le montant de la charge est-il permanent ?
    LoyerFutur xs:decimal
    Loyer futur associé à la Personne morale
    Utilisé par
    SectionEmprunteurs Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8)
    SectionEmprunteurs Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8)
    SectionEmprunteurs Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8)
    Source
    <xs:complexType name="SectionEmprunteurs" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
  <xs:annotation>
    <xs:appinfo />
    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Object décrivant les informations liées aux emprunteurs.</xs:documentation>
  </xs:annotation>
  <xs:complexContent mixed="false">
    <xs:extension base="q2:ObjetPublicSystemeExpertBase" xmlns:q2="http://schemas.datacontract.org/2004/07/Cfcal.Extranet.ServiceWeb.Domaine.SystemeExpert.v2_8">
      <xs:sequence>
        <xs:element name="NombreMoyenMensuelRejetsRegularises" type="xs:decimal">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Nombre moyen mensuel de rejets bancaire régularisés sur les trois derniers mois.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element name="NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises" type="xs:decimal">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Nombre moyen mensuel de rejets bancaire NON régularisés sur les trois derniers mois.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element name="Emprunteurs" nillable="true" type="tns:ArrayOfEmprunteur">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des emprunteurs.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="LienConjointEntreAssocies" nillable="true" type="xs:boolean">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo>
              <DefaultValue EmitDefaultValue="false" xmlns="http://schemas.microsoft.com/2003/10/Serialization/" />
            </xs:appinfo>
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Indique si il existe un lien de type conjoints entre associés de la SCI.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="PossedeRejetBancaireRecent" nillable="true" type="xs:boolean">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Indique si un ou plusieurs emprunteurs sont concernés par des rejets bancaire dans les 3 derniers mois.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
        <xs:element minOccurs="0" name="SCI" nillable="true" type="tns:SCI">
          <xs:annotation>
            <xs:appinfo />
            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Objet décrivant la SCI emprunteuse, si une SCI est à l'origine de la simulation.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
        </xs:element>
      </xs:sequence>
    </xs:extension>
  </xs:complexContent>
</xs:complexType>
    Voir aussi
    http://www.cfcal-banque.fr/objets/SystemeExpert/2.8

     

     

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