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    InformationSystemeExpert Élément
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    Description
    Informations d'entrée du système expert
    Espace de noms http://www.cfcal-banque.fr/services/SystemeExpert/2.5
    Type
    InformationSystemeExpert Complex Type
    Diagramme
    MontantFraisCourtageNonFinances Élément MontantTravaux Élément MontantApportClient Élément Financement Élément Sequence Financements Élément Sequence SectionFinancements Élément DatePrevisionnelle Élément Acquisition Élément Sequence Acquisitions Élément Sequence SectionAcquisitions Élément Patrimoine Élément Sequence Patrimoines Élément Sequence SectionPatrimoines Élément TypeProfilEmprunteur Élément Frais Élément Sequence Frais Élément Sequence SectionFrais Élément Caution Élément Sequence Cautions Élément Garantie Élément Sequence Garanties Élément MontantBiensImmobiliersHorsGaranties Élément TypeGarantie Élément Sequence SectionGaranties Élément EcheancePretsEnPremierRang Élément Engagement Élément Sequence Engagements Élément DateDernierRachatDeCredit Élément RachatDeRachatDeCredit Élément Sequence SectionEngagements Élément LoyerFutur Élément Charges Élément Revenus Élément RaisonSocialeSCI Élément SiretSCI Élément SCIACreer Élément EstSCIFamiliale Élément CodeTypeProfilSCI Élément CodeSCI Élément Sequence SCI Élément PossedeRejetBancaireRecent Élément LienConjointEntreAssocies Élément Emprunteur Élément Sequence Emprunteurs Élément NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises Élément NombreMoyenMensuelRejetsRegularises Élément Sequence SectionEmprunteurs Élément NombreEcheancesDifferees Élément TypeTranche Élément TypeDossier Élément TypeRemuneration Élément Commentaires Élément MontantTresorerie Élément TypeTaux Élément TypePeriodicite Élément Duree Élément MontantPret Élément Sequence InformationSystemeExpert Élément
    Overview
    InformationSystemeExpert optional InformationSystemeExpert Complex Type
    Informations d'entrée du système expert
    Sequence
    MontantPret xs:decimal
    Montant du prêt.
    Duree xs:int
    Durée du prêt.
    TypePeriodicite TypePeriodicite Simple Type
    Type de périodicité du prêt.
    TypeTaux TypeTaux Simple Type
    Type de taux.
    MontantTresorerie xs:decimal
    Montant de la trésorerie.
    Commentaires xs:string
    Commentaire.
    TypeRemuneration TypeRemuneration Simple Type
    Type de rémunération prévu pour le futur dossier.
    TypeDossier TypeDossier Simple Type
    Type de dossier concerné.
    TypeTranche optional TypeTranche Simple Type
    Type de tranche. Si non renseigné, Amortissable.
    NombreEcheancesDifferees optional xs:int
    Durée en mois d'un éventuel différé.
    SectionEmprunteurs SectionEmprunteurs Complex Type
    Informations liées aux emprunteurs.
    Sequence
    NombreMoyenMensuelRejetsRegularises xs:decimal
    Nombre de rejets bancaires régularisés sur les 3 derniers mois.
    NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises xs:decimal
    Nombre de rejets bancaires non régularisés sur les 3 derniers mois.
    Emprunteurs ArrayOfEmprunteur Complex Type
    Liste des emprunteurs.
    Sequence
    Emprunteur 0..∞ Emprunteur Complex Type
    Sequence
    TypeTitre TypeTitre Simple Type
    Type du titre de l'emprunteur.
    Nom xs:string
    Nom de l'emprunteur.
    NomJeuneFille xs:string
    Nom de jeune fille de l'emprunteur.
    Prenom xs:string
    Prénom de l'emprunteur.
    DateNaissance xs:dateTime
    Date de naissance de l'emprunteur.
    NombreEnfantsACharge xs:int
    Nombre d'enfants à charge de l'emprunteur.
    EstFICP optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il fiché FICP ?
    EstFCC optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il fiché FCC ?
    CouvertureAssurance xs:decimal
    Taux de couverture de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.
    PrimeAssurance xs:decimal
    Prime de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.
    TypeSituationFamiliale TypeSituationFamiliale Simple Type
    Type de la situation familiale.
    TypeHabitat TypeHabitat Simple Type
    Type d'habitat.
    TypeSituationProfessionnelle TypeSituationProfessionnelle Simple Type
    Type de la situation professionnelle.
    AncienneteEmploi xs:unsignedByte
    Ancienneté dans l'emploi (en années).
    EstAssureParAssuranceGroupe xs:boolean
    L'emprunteur est-il assuré par l'assurance groupe ?
    TypeDePrimeAssuranceGroupe optional TypeDePrimeAssuranceGroupe Simple Type
    Type de garantie assurance.
    SIRET optional xs:string
    SIRET de l'emprunteur(s'il s'agit d'un professionnel).
    ARetardDeLoyer optional xs:boolean
    Indique si l'emprunteur a un retard de loyer
    EstProprietaireBienImmobilier xs:boolean
    Indique si l'emprunteur est propriétaire d'un bien immobilier.
    EstRepresentantSCI optional xs:boolean
    L'emprunteur est-il un associé caution représentant sa SCI.
    PartSCI optional xs:decimal
    Pourcentage des parts de l'emprunteur dans sa SCI.
    CodeEmprunteur xs:int
    Code emprunteur.
    Assureur optional Assureur Simple Type
    Identifiant de l'assureur.
    TypeCapitalAssurance optional TypeCapitalAssurance Simple Type
    Identifiant du type de capital associé au contrat d'assurance.
    Revenus ArrayOfRevenu Complex Type
    Revenus mensuels.
    Sequence
    Revenu 0..∞ Revenu Complex Type
    Sequence
    TypeRevenu TypeRevenu Simple Type
    Type du revenu.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel du revenu.
    EstPermanent xs:boolean
    Ce revenu est-il permanent ?
    TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type
    Type de régime de location
    NombreBienLocatifActuel optional xs:int
    Nombre de bien locatif actuels
    Charges ArrayOfCharge Complex Type
    Charges mensuelles.
    Sequence
    Charge 0..∞ Charge Complex Type
    Sequence
    TypeCharge TypeCharge Simple Type
    Type de la charge.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel de la charge.
    EstPermanent xs:boolean
    Le montant de la charge est-il permanent ?
    TypeSecteurActivite optional TypeSecteurActivite Simple Type
    Type de Secteur d'activité
    LienConjointEntreAssocies optional xs:boolean
    Indique si il existe un lien de type conjoints entre associés de la SCI.
    PossedeRejetBancaireRecent optional xs:boolean
    Indique si un ou plusieurs emprunteurs sont concernés par des rejets bancaire dans les 3 derniers mois.
    SCI optional SCI Complex Type
    Objet décrivant la SCI emprunteuse, si une SCI est à l'origine de la simulation.
    Sequence
    CodeSCI xs:int
    Identifiant de la SCI.
    CodeTypeProfilSCI TypeProfilSCI Simple Type
    Code du type de profil de la SCI (SCI, SARL, EURL, SCP, SAS, SA, SASU, SNC)
    EstSCIFamiliale xs:boolean
    Indique si la SCI est familiale.
    SCIACreer xs:boolean
    Indique si la SCI est à créer.
    SiretSCI xs:string
    SIRET de la SCI si la SCI si la SCI existe déjà.
    RaisonSocialeSCI xs:string
    Raison sociale de la SCI si la SCI existe déjà.
    Revenus ArrayOfRevenu Complex Type
    Liste des revenus de la SCI (revenus permanents et non permanents).
    Sequence
    Revenu 0..∞ Revenu Complex Type
    Sequence
    TypeRevenu TypeRevenu Simple Type
    Type du revenu.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel du revenu.
    EstPermanent xs:boolean
    Ce revenu est-il permanent ?
    TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type
    Type de régime de location
    NombreBienLocatifActuel optional xs:int
    Nombre de bien locatif actuels
    Charges ArrayOfCharge Complex Type
    Liste des charges de la SCI (charges permanentes et non permanentes).
    Sequence
    Charge 0..∞ Charge Complex Type
    Sequence
    TypeCharge TypeCharge Simple Type
    Type de la charge.
    Montant xs:decimal
    Montant mensuel de la charge.
    EstPermanent xs:boolean
    Le montant de la charge est-il permanent ?
    LoyerFutur xs:decimal
    Loyer futur associé à la Personne morale
    SectionEngagements SectionEngagements Complex Type
    Informations liées aux engagements.
    Sequence
    RachatDeRachatDeCredit xs:boolean
    Les engagements ont-ils déjà bénéficié d'un rachat de crédits ?
    DateDernierRachatDeCredit optional xs:dateTime
    Date de dernier rachat de prêt.
    Engagements ArrayOfEngagement Complex Type
    Liste des engagements.
    Sequence
    Engagement 0..∞ Engagement Complex Type
    Sequence
    TypeEngagement TypeEngagement Simple Type
    Type de l'engagement.
    Montant xs:decimal
    Montant de l'engagement.
    Echeance xs:decimal
    Echéance mensuelle de l'engagement.
    TypePeriodicite TypePeriodicite Simple Type
    Type de périodicité de l'échéance de l'engagement.
    Nombre xs:unsignedByte
    Nombre de crédits constituant cet engagement.
    CodeEmprunteur xs:int
    Code de l'emprunteur auquel est rattaché cet engagement.
    DateFinEngagement xs:dateTime
    Date fin de l'engagement.
    EcheancePretsEnPremierRang optional xs:decimal
    Montant des échéances des prêts en premier rang.
    SectionGaranties optional SectionGaranties Complex Type
    Informations liées aux garanties.
    Sequence
    TypeGarantie TypeGarantie Simple Type
    Type de garanties utilisées pour garantir le dossier.
    MontantBiensImmobiliersHorsGaranties xs:decimal
    Montant des biens immobiliers hors garanties.
    Garanties ArrayOfGarantie Complex Type
    Liste des garanties.
    Sequence
    Garantie 0..∞ Garantie Complex Type
    Sequence
    Rang xs:int
    Rang de la garantie.
    Montant xs:decimal
    Montant de la garantie.
    CRD xs:decimal
    CRD de la garantie.
    TypeRegroupementCategorieBien TypeRegroupementCategorieBien Simple Type
    Type de regroupement de catégorie de bien.
    EstResidencePrincipale optional xs:boolean
    La garantie est-elle une résidence principale d'un des emprunteurs.
    CodeGarantie optional xs:int
    Code de la garantie.
    TypeGarantie optional TypeGarantie Simple Type
    Type de la garantie.
    CodeAcquisition optional xs:int
    Si la garantie est un bien en acquisition, code de l'acquisition correspondant à cette garantie.
    CodeSupportFinancier optional xs:int
    Si la garantie est un nantissement, identifiant CFCAL du support financier associé.
    Ville optional Ville Complex Type
    Ville dans laquelle est située cette garantie.
    Sequence
    CodeVille xs:int
    Code de la ville selon la codification CFCAL.
    CodePostal xs:string
    Code postal de la ville.
    Commune xs:string
    Nom de la ville.
    CodePays Pays Simple Type
    Code pays de la ville selon la codification CFCAL.
    Cautions ArrayOfCaution Complex Type
    Liste des cautions.
    Sequence
    Caution 0..∞ Caution Complex Type
    Sequence
    TypeCautionnement TypeCautionnement Simple Type
    Type de cautionnement.
    CodeOrganismeCaution xs:int
    Code identifiant l'organisme de cautionnement.
    RaisonSocialeOrganismeCaution xs:string
    La raison sociale de l'organisme de cautionnement.
    Commentaire xs:string
    Commentaire.
    SectionFrais SectionFrais Complex Type
    Informations liées aux frais
    Sequence
    Frais ArrayOfFrais Complex Type
    Liste des frais.
    Sequence
    Frais 0..∞ Frais Complex Type
    Sequence
    TypeFrais TypeFrais Simple Type
    Type de frais.
    Montant xs:decimal
    Montant du frais.
    TypeProfilEmprunteur optional TypeProfilEmprunteur Simple Type
    Profil de l'emprunteur principal (particulier, SCI, ...).
    SectionPatrimoines optional SectionPatrimoines Complex Type
    Informations liées au patrimoine du ou des emprunteurs.
    Sequence
    Patrimoines ArrayOfPatrimoine Complex Type
    Liste des patrimoines.
    Sequence
    Patrimoine 0..∞ Patrimoine Complex Type
    Sequence
    TypePatrimoine TypePatrimoine Simple Type
    Type de patrimoine (Bien immobilier, Epargne bloquée, Epargne disponible).
    ValeurPatrimoine xs:decimal
    Valeur du patrimoine.
    SectionAcquisitions optional SectionAcquisitions Complex Type
    Informations liées aux acquisitions que le ou les emprunteurs souhaitent financer.
    Sequence
    Acquisitions ArrayOfAcquisition Complex Type
    Liste des acquisitions.
    Sequence
    Acquisition 0..∞ Acquisition Complex Type
    Sequence
    CodeAcquisition xs:int
    Code de l'acquisition.
    MontantLogement xs:decimal
    Montant du logement.
    MontantTerrain xs:decimal
    Montant du terrain.
    MontantFraisMutation xs:decimal
    Montant des frais de mutation.
    MontantTravaux xs:decimal
    Montant des travaux.
    MontantFraisAgence xs:decimal
    Montant des frais d'agence.
    MontantMeuble xs:decimal
    Montant des meubles.
    TypeEtatBien optional TypeEtatBien Simple Type
    L'état du bien.
    TypeObjetAcquisition optional TypeObjetAcquisition Simple Type
    L'objet de l'acquisition.
    TypeClassificationBien optional TypeClassificationBien Simple Type
    Classification du bien.
    Ville optional Ville Complex Type
    Ville dans laquelle est située cette acquisition.
    Sequence
    CodeVille xs:int
    Code de la ville selon la codification CFCAL.
    CodePostal xs:string
    Code postal de la ville.
    Commune xs:string
    Nom de la ville.
    CodePays Pays Simple Type
    Code pays de la ville selon la codification CFCAL.
    SiretConstructeur optional xs:string
    SIRET de l'entreprise ayant construit le logement.
    NombreBienLocatifFutur optional xs:int
    Nombre de bien locatif futur
    DatePrevisionnelle xs:dateTime
    Date prévisionnelle d'acquisition ou date de début de remboursement du prêt.
    SectionFinancements optional SectionFinancements Complex Type
    Informations liées aux financements obtenus par le ou les emprunteurs dans d'autres organismes.
    Sequence
    Financements ArrayOfFinancement Complex Type
    Liste des financements.
    Sequence
    Financement 0..∞ Financement Complex Type
    Sequence
    TypeFinancement TypeFinancement Simple Type
    Type du financement.
    Montant xs:decimal
    Montant du financement.
    Duree xs:int
    Durée du financement.
    Echeance xs:decimal
    Echéance du financement.
    MontantApportClient optional xs:decimal
    Montant de l'apport
    MontantTravaux optional xs:decimal
    Montant des travaux hors acquisition
    MontantFraisCourtageNonFinances optional xs:decimal
    Montant des frais de courtage non financés (dans le cas d'une acquisition de type SCPI ou support financier).
    Source
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    Voir aussi
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