= Élément Proprietaires
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    Élément Proprietaires
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    Type
    Proprietaires Complex Type
    Diagramme
    Élément TauxNuePropriete Élément TauxUsufruit Élément DateAcquisition Élément CodeTypePropriete Élément IdentifiantIntervenant Sequence Élément Proprietaire Sequence Élément Proprietaires
    Overview
    Proprietaires Proprietaires Complex Type
    Sequence
    Proprietaire 0..∞ Proprietaire Complex Type
    Sequence
    IdentifiantIntervenant optional xs:int
    Code de la personne physique rattachée.
    CodeTypePropriete optional Propriete Simple Type
    Code du type de propriété.
    DateAcquisition optional xs:dateTime
    Date d'acquisition.
    TauxUsufruit optional xs:decimal
    Taux d'usufruit.
    TauxNuePropriete optional xs:decimal
    Taux de nue-propriété.
    Source
    <xs:element name="Proprietaires" nillable="true" type="tns:Proprietaires" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" />
    Voir aussi
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