SCI Élément

Dans cette rubrique

Espace de noms

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14

Type

SCI Complex Type

Diagramme

Overview

SCI SCI Complex Type

Sequence

SiretSCI xs:string

Siret SCI

RaisonSocial xs:string

Raison social

ListeRevenus Revenus Complex Type

Liste des revenus

Sequence

Revenu 0..∞ Revenu Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanent xs:boolean

Le revenu est-il permanent ?

TypeRevenu TypeRevenu Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: salaire, allocation, loyer.

TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type

Type de régime de location

NombreBienLocatifActuel optional xs:int

Type de régime de location

ListeCharges Charges Complex Type

Liste des charges

Sequence

Charge 0..∞ Charge Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanente xs:boolean

Ex: une condamnation pécuniaire suite à un procès est une charge non permanente. Par contre, un loyer est une charge permanente.

TypeCharge TypeDeCharge Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: loyer, impôt.

EnCoursDeCreation xs:boolean

Indique si la SCI est en cours de création

EstFamiliale xs:boolean

Indique si la SCI est familiale

Source

<xs:element name="SCI" nillable="true" type="tns:SCI" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" />

Voir aussi

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14