SectionCautionsHypothecaires Complex Type

Dans cette rubrique

Description

Section des cautions hypothécaire du dossier de prêt.

Espace de noms

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14

Type

Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type

Diagramme

Overview

SectionCautionsHypothecaires Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type

Section des cautions hypothécaire du dossier de prêt.

Sequence

CautionsHypothecaires optional CautionsHypothecaires Complex Type

Liste des cautions hypothécaire du dossier.

Sequence

CautionHypothecaire 0..∞ CautionHypothecaire Complex Type

Sequence

IdentifiantIntervenant xs:int

Ce code est arbitrairement défini. Il doit être unique dans la liste des personnes physiques.

Nom xs:string

Nom

NomJeuneFille optional xs:string

A renseigner uniquement pour les femmes mariées.

Prenom xs:string

Si plusieurs prénoms, les séparer par des espaces.

DateNaissance xs:dateTime

Ex de format: 1953-10-22

Adresse xs:string

Adresse

Titre Civilite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

RegimeMatrimonial optional RegimeMatrimonial Simple Type

Pour une personne physique mariée uniquement.||Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

SituationFamiliale SituationFamiliale Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

TypeHabitat TypeHabitat Simple Type

Code du type d'habitat

CapaciteJuridique optional CapaciteJuridique Simple Type

Capacité juridique de la personne physique

Ville Ville Complex Type

Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

VilleNaissance Ville Complex Type

Voir le type "Ville".||Obligatoire si la personne physique intervient en tant qu'emprunteur dans le prêt.

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

SituationProfessionnelle SituationProfessionnelle Simple Type

Code du type de situation professionnelle

Contacts optional Contacts Complex Type

Liste des adresses de contact de l'emprunteur.

Sequence

Contact 0..∞ Contact Complex Type

Sequence

TypeCoordonnee TypeCoordonnee Simple Type

Code du type de contact.

Coordonnee xs:string

Coordonnée du contact.

CodePays optional xs:string

Code pays du contact

Utilisé par

SectionCautionsHypothecaires Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)
SectionCautionsHypothecaires Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)

Source

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    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Section des cautions hypothécaire du dossier de prêt.</xs:documentation>
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des cautions hypothécaire du dossier.</xs:documentation>
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Voir aussi

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14