Emprunteur Complex Type

Emprunteur de la saisie en ligne.

Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type

Emprunteur Extension of ObjetPublicSaisieEnLigneBase Complex Type

Emprunteur de la saisie en ligne.

Sequence

IdentifiantIntervenant xs:int

Ce code est arbitrairement défini. Il doit être unique dans la liste des personnes physiques.

Nom xs:string

Nom

NomJeuneFille optional xs:string

A renseigner uniquement pour les femmes mariées.

Prenom xs:string

Si plusieurs prénoms, les séparer par des espaces.

DateNaissance xs:dateTime

Ex de format: 1953-10-22

Adresse xs:string

Adresse

Civilite Civilite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

RegimeMatrimonial optional RegimeMatrimonial Simple Type

Pour une personne physique mariée uniquement.||Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

SituationFamiliale SituationFamiliale Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

Habitat TypeHabitat Simple Type

Code du type d'habitat

CapaciteJuridique optional CapaciteJuridique Simple Type

Capacité juridique de la personne physique

Ville Ville Complex Type

Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

VilleNaissance Ville Complex Type

Voir le type "Ville".||Obligatoire si la personne physique intervient en tant qu'emprunteur dans le prêt.

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

SituationProfessionnelle SituationProfessionnelle Simple Type

Code du type de situation professionnelle

Contacts optional Contacts Complex Type

Liste des adresses de contact de l'emprunteur.

Sequence

Contact 0..∞ Contact Complex Type

Sequence

TypeCoordonnee TypeCoordonnee Simple Type

Code du type de contact.

Coordonnee xs:string

Coordonnée du contact.

CodePays optional xs:string

Code pays du contact

PersonnesACharges optional PersonneACharges Complex Type

Liste des personnes à la charge de l'emprunteur.

Sequence

PersonneACharge 0..∞ PersonneACharge Complex Type

Sequence

CodeTypeSexe Sexe Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.

Nom xs:string

Nom

DateNaissance xs:dateTime

Ex de format: 1985-10-22

LienFamilial TypeLienFamilial Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: frère, mère, époux.

Emplois optional Emplois Complex Type

Liste des emplois de l'emprunteur.

Sequence

Emploi 0..∞ Emploi Complex Type

Sequence

Employeur Societe Complex Type

Employeur.

Sequence

RaisonSociale xs:string

Raison sociale

Adresse xs:string

Adresse

Ville Ville Complex Type

Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

SIRET optional xs:string

SIRET, obligatoire uniquement pour les sociétés des emprunteurs professionnels.

CodeCultureLangue optional TypeCodeCultureLangueBelgique Simple Type

Code Culture Langue.

CodeFormeJuridique optional FormeJuridique Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournie.||Ex: 1600 (Exploitant agricole).||Dans le cas où la personne morale est emprunteur ou co-emprunteur du prêt, ce champ est obligatoire.

TypeContrat Contrat Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: CDI, CDD.

Profession xs:string

Libellé de la profession

DateEntree xs:dateTime

Dans l'entreprise donnée.||Ex de format: 1985-10-22

DateFin optional xs:dateTime

Le cas échéant. Obligatoire pour un emploi en CDD.||Ex de format: 1985-10-22

Revenus optional Revenus Complex Type

Liste des revenus de l'emprunteur.

Sequence

Revenu 0..∞ Revenu Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanent xs:boolean

Le revenu est-il permanent ?

TypeRevenu TypeRevenu Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: salaire, allocation, loyer.

TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type

Type de régime de location

NombreBienLocatifActuel optional xs:int

Type de régime de location

Charges optional Charges Complex Type

Liste des charges de l'emprunteur.

Sequence

Charge 0..∞ Charge Complex Type

Sequence

Periodicite Periodicite Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: mensuel, annuel.

Montant xs:decimal

Montant

EstPermanente xs:boolean

Ex: une condamnation pécuniaire suite à un procès est une charge non permanente. Par contre, un loyer est une charge permanente.

TypeCharge TypeDeCharge Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournis.||Ex: loyer, impôt.

Entreprise optional Societe Complex Type

Entreprise d'un emprunteur professionnel. Ne doit être renseignée que si l'emprunteur est un professionnel (Type de situation professionnelle correspond à "ProfessionLiberale", "Artisan", "Commercant", ou "DirigeantDeSociete").

Sequence

RaisonSociale xs:string

Raison sociale

Adresse xs:string

Adresse

Ville Ville Complex Type

Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

SIRET optional xs:string

SIRET, obligatoire uniquement pour les sociétés des emprunteurs professionnels.

CodeCultureLangue optional TypeCodeCultureLangueBelgique Simple Type

Code Culture Langue.

CodeFormeJuridique optional FormeJuridique Simple Type

Doit figurer parmi la liste de codes fournie.||Ex: 1600 (Exploitant agricole).||Dans le cas où la personne morale est emprunteur ou co-emprunteur du prêt, ce champ est obligatoire.

Taille optional xs:unsignedByte

Taille en cm, nécessaire uniquement pour les assurances Genworth

Poids optional xs:short

Poids en kg, nécessaire uniquement pour les assurances Genworth

EstPersonnePolitiquementExposee optional xs:boolean

Indique si une personne est politiquement exposée

AbsenceImpotsSurLeRevenu optional xs:boolean

Indique si la personne physique est exempte d'impôts sur le revenu

EstSansAssurance optional xs:boolean

Indique si la personne physique souhaite rester sans assurance

Assurance optional Assurance Complex Type

Assurance en délégation

Sequence

CodeAssureur optional xs:int

Code de l'assureur

Part optional xs:decimal

Part de l'assurance

Prime optional xs:decimal

Prime globale de l'assurance

CodeTypeAssurance optional TypeAssurance Simple Type

Type de l'assurance

CodeTypePeriodiciteAssurance optional TypePeriodiciteAssurance Simple Type

Type de périodicité de l'assurance

EstPrimeUniquePreleveeALActe optional xs:boolean

Prime unique à prélever à l'acte

Montant optional xs:decimal

Montant de la prime de l'assurance

CodeTypeCapitalAssurance optional TypeCapitalAssurance Simple Type

Type de capital associé au contrat d'assurance

NumeroDeRegistreNational optional xs:string

Numéro de registre National

NumeroDeCarteIdentite optional xs:string

Numéro Carte d'identité ou Numéro de carte B/C/D/E/E+.

CodeCultureLangue optional TypeCodeCultureLangueBelgique Simple Type

Code Culture Langue.

CodePaysDeResidenceFiscale optional xs:string

Code pays de résidence fiscale.

CodeTypeNationalite optional Nationalite Simple Type

code nationalité.

PossedeRejetBancaireRecent optional xs:boolean

Possède un rejet bancaire récent

EstRessortissantUE optional xs:boolean

Est ressortissant de l'UE

Emprunteur Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)
Emprunteur Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)

<xs:complexType name="Emprunteur" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
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    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Emprunteur de la saisie en ligne.</xs:documentation>
  </xs:annotation>
  <xs:complexContent mixed="false">
    <xs:extension base="q6:ObjetPublicSaisieEnLigneBase" xmlns:q6="http://schemas.datacontract.org/2004/07/Cfcal.Extranet.ServiceWeb.Domaine.SaisieEnLigne.V1_14">
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        <xs:element name="IdentifiantIntervenant" type="xs:int">
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Ce code est arbitrairement défini. Il doit être unique dans la liste des personnes physiques.</xs:documentation>
          </xs:annotation>
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        <xs:element name="Nom" nillable="true" type="xs:string">
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Nom</xs:documentation>
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        <xs:element minOccurs="0" name="NomJeuneFille" nillable="true" type="xs:string">
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">A renseigner uniquement pour les femmes mariées.</xs:documentation>
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        <xs:element name="Prenom" nillable="true" type="xs:string">
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Si plusieurs prénoms, les séparer par des espaces.</xs:documentation>
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        <xs:element name="Adresse" nillable="true" type="xs:string">
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Adresse</xs:documentation>
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Capacité juridique de la personne physique</xs:documentation>
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Comprend le libellé de la commune, le code postal et le code pays. Voir le type "Ville".</xs:documentation>
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            <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Voir le type "Ville".||Obligatoire si la personne physique intervient en tant qu'emprunteur dans le prêt.</xs:documentation>
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 Ne doit être renseignée que si l'emprunteur est un professionnel (Type de situation professionnelle correspond à "ProfessionLiberale", "Artisan", "Commercant", ou "DirigeantDeSociete").</xs:documentation>
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http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14