Dettes Complex Type

Dans cette rubrique

Description

Liste des dettes rachetées.

Espace de noms

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14

Diagramme

Overview

Dettes

Liste des dettes rachetées.

Sequence

Dette 0..∞ Dette Complex Type

Sequence

Libelle xs:string

Il faut saisir les noms des organismes prêteurs avec la même orthographe d'un dossier à l'autre.

MontantRestant xs:decimal

Au jour de la saisie.||Dans le cas d'une dette à racheter, correspond au montant total à racheter.

Nature TypeNatureDette Simple Type

Code du type de nature de la dette

DateExigibilite xs:dateTime

Date d'exigibilité de la dette

OrigineNature optional TypeOrigineNatureDette Simple Type

Nature de la dette

Reference optional xs:string

Référence, texte libre

EstInscriptionHypothecaire optional xs:boolean

Si la dette est inscrite hypothécairement

EstInscriptionJudiciaire optional xs:boolean

Si la dette est inscrite judiciairement

VilleRemboursement optional Ville Complex Type

Ville de remboursement

Sequence

CodePostal optional xs:string

Code postal.

Commune optional xs:string

Commune.

CodePays optional Pays Simple Type

Code pays.

CodeINSEE optional xs:string

Code INSEE.

Ad1 optional xs:string

Adresse 1 de remboursement

Ad2 optional xs:string

Adresse 2 de remboursement

Utilisé par

Dettes Élément (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)
Dettes Element (http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14)

Source

<xs:complexType name="Dettes" xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema">
  <xs:annotation>
    <xs:appinfo />
    <xs:documentation xml:lang="fr-FR">Liste des dettes rachetées.</xs:documentation>
  </xs:annotation>
  <xs:sequence>
    <xs:element minOccurs="0" maxOccurs="unbounded" name="Dette" nillable="true" type="tns:Dette" />
  </xs:sequence>
</xs:complexType>

Voir aussi

http://www.cfcal-banque.fr/objets/SaisieEnLigne/1.14